Règlement Copropriété : cas du Trampoline

- - Dernière réponse :  Mask - 6 août 2018 à 01:01
Bonsoir à tous,

Pour commencer, quelques éléments de contexte :

- résidence avec plusieurs rez de jardins (parties communes à usage privatif)
- extrait du règlement sur l'utilisation des jardins à usage privatif : "il est interdit d'y entreposer des matériaux, outillage ou matériel, ni rien qui pourrait incommoder par la vue, le bruit ou l'odeur, à l'exception toutefois du mobilier de jardin,"
- présence d'un trampoline sur un jardin privatif.
- bruit : bruyant selon certains résidents (notamment ceux souhaitant son retrait), pas excessif pour d'autres (moi par exemple - trampoline rarement utilisé et à des horaires convenables)

Ma question est simple : ce résident est-il dans son droit ?

Mon avis (ne lisez pas, si vous ne souhaitez pas être influencés :) ) : le règlement renvoie simplement à la notion de mobilier de jardin et donc de "biens meubles", ce qui est très large. Le trampoline étant un élément d'extérieur facilement démontable (à l'image d'une tonnelle qui elle, est tolérée), il rentre selon ma perception des choses, dans la catégorie des mobiliers de jardins. Le plus simple serait donc d'inscrire ce point en AG pour un vote et une inscription explicite dans le règlement de copropriété

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Merci
Bonjour
Sauf erreur de ma part un trampoline n'est pas bruyant. Ce seraient donc les rires et les cris de joie des enfants qui incommoderaient le voisinage ? Mais sauf hurlements permanents et abusifs ce sont des bruits de la vie qui ne sont pas répréhensibles ; les enfants pourraient aussi faire le même bruit en jouant à chat perché ; cet argument me paraît faible pour interdire d'installer un trampoline dans un jardin privatif.
Bonsoir Gklone et merci pour votre réponse.

Le bruit n'est pas l'unique argument utilisé dans ce cas. Il est aussi question du point associé à la "vue". La présence de ce trampoline semble également incommoder certains résidents.
GKLONE
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13 décembre 2018
> Mask -
Bien sûr.
Et après le bruit et la vue, il n'y aurait pas autre chose qui les dérange ?
La jeunesse ?
La vitalité ?
Le bonheur des autres ?
Vous avez remarqué comme c'est triste les centres-villes d'aujourd'hui ? Il n'y a plus d'enfants qui jouent.
Ils sont sans doute sur le canapé à s'user les pouces et la vue sur un écran.
Quel dommage de gâcher leur enfance pour quelques grincheux qui ne supportent rien.
L'argument du bruit est surtout secondaire. C'est surtout la vue du trampoline qui dérange.

En toute transparence, je ne suis ni pour, ni contre ce trampoline. Je cherche simplement des arguments juridiques pour que le conseil syndical procède au meilleur choix.

Petite anecdote, je suis membre du CS et semble être le seul en faveur de ce trampoline (selon ma lecture du règlement de copro) et surtout en désaccord face à la décision de faire appel à un huissier pour constat..
GKLONE
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> Mask -
Est il écrit qu'il est interdit d'installer des jeux pour enfants dans votre règlement de copropriété ? Non.
Le mot 'materiel' est trop vague.
La notion d'incommoder la vue est terriblement suggestive. Il n'y a rien d'inconvenant à la vue d'un trampoline.
Donc pour l'instant votre règlement n'est pas suffisamment précis pour interdire les trampolines, balançoires, toboggans, voire même piscines hors sol dans les jardinets de votre copropriété.
Il faudra que les résidents incommodés posent cette question à la prochaine AG
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13 décembre 2018
0
Merci
La présence de ce trampoline semble également incommoder certains résidents.

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