Vendre des bijoux asiatiques en ( e-boutique )
sophie
-
Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
Je souhaiterais monter une e-boutique de bijou fantaisie.
En France, il existe une marque très célèbre de ces bijoux, que j'ai acheté personnellement de nombreuses fois.
J'ai trouvé des "équivalents" délivrés sur un site grossiste asiatique sans cette marque, à des prix extrêmement compétitifs.
Le vendeur asiatique que j'ai questionné par mail me dit qu'il n'y a pas de logo sur leur produit et me suggère donc la possibilité de les vendre. Je reste prudente car je suis au tout début de mon projet. Ma question est:
Ai-je le droit de revendre ces produits à partir du moment où je ne mentionnerais aucune marque?
Pouvez-vous me répondre par mail à: ***@***
+ MERCI +
Je souhaiterais monter une e-boutique de bijou fantaisie.
En France, il existe une marque très célèbre de ces bijoux, que j'ai acheté personnellement de nombreuses fois.
J'ai trouvé des "équivalents" délivrés sur un site grossiste asiatique sans cette marque, à des prix extrêmement compétitifs.
Le vendeur asiatique que j'ai questionné par mail me dit qu'il n'y a pas de logo sur leur produit et me suggère donc la possibilité de les vendre. Je reste prudente car je suis au tout début de mon projet. Ma question est:
Ai-je le droit de revendre ces produits à partir du moment où je ne mentionnerais aucune marque?
Pouvez-vous me répondre par mail à: ***@***
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3 réponses
Ai-je le droit de revendre ces produits à partir du moment où je ne mentionnerais aucune marque?
La loi sanctionne ainsi d'une peine maximale de 3 ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende toute personne qui offre à la vente ou vend des marchandises présentées sous une marque contrefaisante.
https://droit-finances.commentcamarche.com/justice/guide-justice/2307-la-contrefacon-definition-et-sanctions/#peines-encourues
A cela, n'oublions pas votre responsabilité en cas d’empoisonnement au plomb ou autre métal lourd.
La faible qualité des produits. les mensonges concernant les matières premières.
N'oubliez pas non plus les frais de douanes, de tva.
Bref. Si vous êtes débile, revendez ces produits achetés en chine.
La loi sanctionne ainsi d'une peine maximale de 3 ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende toute personne qui offre à la vente ou vend des marchandises présentées sous une marque contrefaisante.
https://droit-finances.commentcamarche.com/justice/guide-justice/2307-la-contrefacon-definition-et-sanctions/#peines-encourues
A cela, n'oublions pas votre responsabilité en cas d’empoisonnement au plomb ou autre métal lourd.
La faible qualité des produits. les mensonges concernant les matières premières.
N'oubliez pas non plus les frais de douanes, de tva.
Bref. Si vous êtes débile, revendez ces produits achetés en chine.
La législation juridique et financière évolue en permanence...