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rambouillet41
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mercredi 27 janvier 2016
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Modifié le 8 juil. 2018 à 13:47
Modifié le 8 juil. 2018 à 13:47
Bonjour,
Celui qui "pond" une note s'occupe de son affichage....
Pour révoquer un membre du CS, il faut que ce sujet soit à l'OdJ d'une AG, et ensuite l'AG décide à la majorité absolue de révoquer ou non. S'il y a révocation, il faudra penser à désigner un autre membre.
Pour révoquer, pas besoin de motivation, c'est une décision
Celui qui "pond" une note s'occupe de son affichage....
Pour révoquer un membre du CS, il faut que ce sujet soit à l'OdJ d'une AG, et ensuite l'AG décide à la majorité absolue de révoquer ou non. S'il y a révocation, il faudra penser à désigner un autre membre.
Pour révoquer, pas besoin de motivation, c'est une décision
Utilisateur anonyme
8 juil. 2018 à 13:21
8 juil. 2018 à 13:21
Bonjour,
Le rôle du conseil syndical est d'assister et de contrôler le syndic.
Il n'est pas chargé d'afficher.
C'est le syndic éventuellement qui doit afficher des notes.
Tout dépend de ces notes.
De quoi s'agit-il ?
Le rôle du conseil syndical est d'assister et de contrôler le syndic.
Il n'est pas chargé d'afficher.
C'est le syndic éventuellement qui doit afficher des notes.
Tout dépend de ces notes.
De quoi s'agit-il ?
Merci pour votre réponse rapide. En fait, il s'agit d'une note en provenance du Syndic (suite à plusieurs plaintes de copropriétaires) demandant à certains copropriétaires de ne pas garer leur véhicule à moteur dans une coursive qui n'a jamais été un parc à moto. De plus ces motards mettent leur engin en marche sous les fenêtres des voisins, d'où nuisances sonores et odeurs d'essence. S'agissant d'une petite copropriété le Syndic à pris l'habitude d'envoyer ses notes à un membre du Conseil Syndical qui se charge de les afficher. Mais dans ce cas précis ce membre du C.S. a gardé la note sans l'afficher car elle touche deux de ses "amis". Peut-être alors faut-il simplement avertir le Syndic pour qu'il vienne l'afficher lui-même ?
Utilisateur anonyme
8 juil. 2018 à 14:09
8 juil. 2018 à 14:09
De toute façon, il est possible q'un affichage ne serve à rien ...
Bref il va falloir que le syndic envoie un recommandé aux propriétaires des motos.
Puis envisagez un système de blocage de l'accès ( voter en AG)
Bref il va falloir que le syndic envoie un recommandé aux propriétaires des motos.
Puis envisagez un système de blocage de l'accès ( voter en AG)
La législation juridique et financière évolue en permanence...
8 juil. 2018 à 13:44
8 juil. 2018 à 13:56
8 juil. 2018 à 13:58
8 juil. 2018 à 14:01
Bon dimanche.