Membre du conseil syndical
Mlody
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ecopropritaucunpropritairenaffic -
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Bonjour,
Un membre du Conseil syndical refuse d'afficher une note du Syndic pour ne pas contrarier certains de ses amis. Peut-il être révoqué pour faute et, en tout cas, que peut-on faire ? il n'affiche que ce qui va dans le sens de son bon plaisir. Merci de votre réponse
Un membre du Conseil syndical refuse d'afficher une note du Syndic pour ne pas contrarier certains de ses amis. Peut-il être révoqué pour faute et, en tout cas, que peut-on faire ? il n'affiche que ce qui va dans le sens de son bon plaisir. Merci de votre réponse
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3 réponses
Bonjour,
Celui qui "pond" une note s'occupe de son affichage....
Pour révoquer un membre du CS, il faut que ce sujet soit à l'OdJ d'une AG, et ensuite l'AG décide à la majorité absolue de révoquer ou non. S'il y a révocation, il faudra penser à désigner un autre membre.
Pour révoquer, pas besoin de motivation, c'est une décision
Celui qui "pond" une note s'occupe de son affichage....
Pour révoquer un membre du CS, il faut que ce sujet soit à l'OdJ d'une AG, et ensuite l'AG décide à la majorité absolue de révoquer ou non. S'il y a révocation, il faudra penser à désigner un autre membre.
Pour révoquer, pas besoin de motivation, c'est une décision
Bonjour,
Le rôle du conseil syndical est d'assister et de contrôler le syndic.
Il n'est pas chargé d'afficher.
C'est le syndic éventuellement qui doit afficher des notes.
Tout dépend de ces notes.
De quoi s'agit-il ?
Le rôle du conseil syndical est d'assister et de contrôler le syndic.
Il n'est pas chargé d'afficher.
C'est le syndic éventuellement qui doit afficher des notes.
Tout dépend de ces notes.
De quoi s'agit-il ?
Merci pour votre réponse rapide. En fait, il s'agit d'une note en provenance du Syndic (suite à plusieurs plaintes de copropriétaires) demandant à certains copropriétaires de ne pas garer leur véhicule à moteur dans une coursive qui n'a jamais été un parc à moto. De plus ces motards mettent leur engin en marche sous les fenêtres des voisins, d'où nuisances sonores et odeurs d'essence. S'agissant d'une petite copropriété le Syndic à pris l'habitude d'envoyer ses notes à un membre du Conseil Syndical qui se charge de les afficher. Mais dans ce cas précis ce membre du C.S. a gardé la note sans l'afficher car elle touche deux de ses "amis". Peut-être alors faut-il simplement avertir le Syndic pour qu'il vienne l'afficher lui-même ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Bon dimanche.