Branches chez mon voisin
Résolu
monharbre
Messages postés
4
Statut
Membre
-
Komar -
Komar -
bjr
jai un noyer planter a 3 metres de la limite de mon voisin il es age de plus 70 ANS (le noyer) plus de 30metres de ht les habitations ce trouvent a 35metres du noyer sur le terrain du voisin cest une pelouse des branches biensur depasse chez le voisin il a accepeter depuis qu il a acheter ( 10 ans) jusque la ca ne le derrangais pas mais la il me demande de les tailler je veux bien le faire mais pour y acceder il faut que je passe sur sont terrain et il ne veux pas
pourriez vous aussi n indiquer la ht a la quelle je doit aux maxi tailler les branches chez lui sachant qui y a des branches tres ht
il me dit tu a cas le couper au pied
il me semble que le noyer rentre dans (la loie du trentenaire)
quels sont mes devoirs et mes droits
jai un noyer planter a 3 metres de la limite de mon voisin il es age de plus 70 ANS (le noyer) plus de 30metres de ht les habitations ce trouvent a 35metres du noyer sur le terrain du voisin cest une pelouse des branches biensur depasse chez le voisin il a accepeter depuis qu il a acheter ( 10 ans) jusque la ca ne le derrangais pas mais la il me demande de les tailler je veux bien le faire mais pour y acceder il faut que je passe sur sont terrain et il ne veux pas
pourriez vous aussi n indiquer la ht a la quelle je doit aux maxi tailler les branches chez lui sachant qui y a des branches tres ht
il me dit tu a cas le couper au pied
il me semble que le noyer rentre dans (la loie du trentenaire)
quels sont mes devoirs et mes droits
A voir également:
- Branche du voisin dans mon jardin
- Mon voisin fait du feu dans son jardin : que faire - Guide
- Mon voisin rentre dans mon jardin sans autorisation - Forum Voisinage
- Ultrason pour chien du voisin - Forum Voisinage
- Mon voisin ne ramasse pas les crottes de son chien dans son jardin - Forum Voisinage
- Mon voisin me prend en photo dans mon jardin ✓ - Forum Immobilier
3 réponses
Bonjour,
Aucune branche ne doit dépasser au dessus de la propriété du voisin.
Pour la hauteur de l'arbre, aucun problème puisqu'il est à 3m.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F614
Aucune branche ne doit dépasser au dessus de la propriété du voisin.
Pour la hauteur de l'arbre, aucun problème puisqu'il est à 3m.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F614
Bonjour,
Vous devez couper ce qui dépasse. Un bon élagueur n'aura pas besoin d'aller chez votre voisin pour couper les branches, il fera tout de chez vous et fera en sorte de faire tomber les branches chez vous.
Vous devez couper ce qui dépasse. Un bon élagueur n'aura pas besoin d'aller chez votre voisin pour couper les branches, il fera tout de chez vous et fera en sorte de faire tomber les branches chez vous.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
si je les coupes comment je les ramassent ? il ne veux pas que je marche chez lui apres ce serra autre chose
ont me conseil d aller devant le juge et de me remetre a cette decision
je pense que je vais demander une mediation et la je serrais couvert
cars il me semble que la mediation et reconnue part la loie
moi je veux bien couper les branches mais il et vraiment hors de qesition que l ont tue ce noyer
un e$laguage complet le tura