Ultrason provenant du jardin du voisin
kasom Messages postés 32248 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 17 septembre 2024 - 2 juin 2024 à 18:47
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4 réponses
28 avril 2023 à 10:55
Pour chipoter, il ne s'agit nullement d'ultrasons puisque par définition, ceux ci sont inaudible par l'oreille humaine
28 avril 2023 à 09:07
Si la phase de négociation à échouée, il ne vous reste qu'à assigner en justice.
Contrairement à porter plainte, qui se base sur la loi, on peut assigner en justice pour ce qu'on veut. (oui, vous pouvez assigner en justice votre voisin parce qu'il porte un pull ORANGE).
Bien sur, le piège est que ce n'est pas parce que vous portez l'affaire en justice que vous aurez gain de cause. Et il existe un délit d'assignation abusive..
Donc il n'est pas recommandé de faire l'idiot pour autant.
Aurez vous gain de cause dans la situation qui nous intéresse, difficile de prédire. Surtout dans le domaine controversé des ultrasons.
D'un autre coté, peut-être que de recevoir une lettre recommandé le conviant à la dernière conciliation avant l'escalade en justice convaincra votre voisin de faire un effort.
Merci je vois .. oui peut être qu’un courrier le calmerait (ou pas d’ailleurs), j’ai essayé plusieurs fois de lui demander respectueusement de couper les ultrasons la journée, il me retourne systématiquement mes lettres en boule et indiquant que je peux « aller me faire voir ». J’ai donné mon tel et proposé d’en discuter il refuse ; indiquant que j’ai bien fait de ne pas venir le voir en personne car ça se serait très mal passé. Honnêtement je commence à avoir peur de lui et de ses réactions. A voir maintenant avec un courrier un peu plus officiel .. mais j’espère tout de même ne pas avoir à en arriver à l’assigner, ça me paraît inconcevable de devoir en arriver là alors qu’on va probablement être voisin pour plusieurs années .. en tout cas merci pour votre retour.
28 avril 2023 à 09:25
Bonjour
je n'ai aucune compétence dans ce domaine
il me semblait que la nuisance était aussi un préjudice punissable
la gendarmerie (qui est venue sur place constater), reconnaît la nuisance sonore
28 avril 2023 à 11:35
Bonjour
Voir auprès du conciliateur de justice (nom et coordonnées en Mairie).
L'intervention de cette tierce personne pourrait faciliter la résolution de ce différend.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
28 avril 2023 à 11:04
Oui je suis d’accord avec vous, de plus ça n’éloigne au final aucun animal, ses oies canards poules et chats passent devant comme si de rien n’était. Au final ça ne dérange que les humains autour ..
2 juin 2024 à 12:33
Bjr,
Désolée de vous dire que j'entends les ultrasons,
Alors si les systèmes installés ne sont pas des ultrasons ( vu que apparemment c'est pas audible pas l'humain) c'est quoi alors? Merci.
2 juin 2024 à 18:47
tu chipotes oui, car si les ultrasons sont à priori inaudibles, il y a quand m^me un sifflement excessivement désagréable . Pour le comprendre ( car moi aussi je pensais que) j'ai acheté un sifflet à ultrasons pensant calmer / éloigner un chient qui aboyait : résultat : un sifflement strident, et aucune action sur le canidé ;=))