Mon voisin a tailler ma haie chez moi
lecanouche45
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bonjour c ma première question alors je m’excuse par avance si je m'explique mal dsl
alors voila nous possedont un terrin entourer de buis tailler tous les ans a 1.50m de h et les trons sont a 60cm de ma limite de propriété il y a un chemin commun le long et la route perpendiculairement au chemin un poteaux électrique en béton qui est a l'angle du terrain a ras de la borne
donc mon voisin c permis de tailler ma haie a 1 m de h sur 2 m de long a l’intérieur de chez nous et a couper 30 cm en longueur sur toute la hauteur presqu’ile ne voi rien quand il sort de notre chemin
alors mes question a t'il le droit de rentre chez moi et couper ma haie a 1m ect.. et que doigt faire pour qu'il arrête sa
il fo savoir que ma haie est tailler a 20 cm a l’intérieur de chez nous donc ne dépasse même pas sur le chemin
je ne pense pas couper mon terrain pour que ses personne voyez en sortent du chemin et être responsable de l’implantation des poteaux
il faut aussi savoir qu'il ni a pas que sa comme problème avec ses voisin inventer un droit de passage agression sur mon fils avec une fourche et j’en passe bref
que doigt faire pour qu'il arrête et répare se qu'il a fait merci a vous
je vous remercie de votre attention et passience
cordiallement
alors voila nous possedont un terrin entourer de buis tailler tous les ans a 1.50m de h et les trons sont a 60cm de ma limite de propriété il y a un chemin commun le long et la route perpendiculairement au chemin un poteaux électrique en béton qui est a l'angle du terrain a ras de la borne
donc mon voisin c permis de tailler ma haie a 1 m de h sur 2 m de long a l’intérieur de chez nous et a couper 30 cm en longueur sur toute la hauteur presqu’ile ne voi rien quand il sort de notre chemin
alors mes question a t'il le droit de rentre chez moi et couper ma haie a 1m ect.. et que doigt faire pour qu'il arrête sa
il fo savoir que ma haie est tailler a 20 cm a l’intérieur de chez nous donc ne dépasse même pas sur le chemin
je ne pense pas couper mon terrain pour que ses personne voyez en sortent du chemin et être responsable de l’implantation des poteaux
il faut aussi savoir qu'il ni a pas que sa comme problème avec ses voisin inventer un droit de passage agression sur mon fils avec une fourche et j’en passe bref
que doigt faire pour qu'il arrête et répare se qu'il a fait merci a vous
je vous remercie de votre attention et passience
cordiallement
A voir également:
- Passage chez le voisin pour tailler ma haie
- Article 673 du code civil haie - Guide
- Hauteur haie / terrain surélevé - Forum Voisinage
- Le mur de ma maison donne chez le voisin - Forum Voisinage
- Ultrason pour voisin bruyant - Forum Voisinage
- Tailler un sapin trop large - Forum Immobilier
4 réponses
!
ce n'est PAS un conflit de voisinage mais
c'est au moins une Destruction de Bien d'autrui avec préméditation
et violation de Propriété Privée qui est
un Délit pénal puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende
-article 322-1 du Code Pénal-
Tout officier de Police est donc tenu d'enregistrer la plainte
portant sur ces Faits
ce n'est PAS un conflit de voisinage mais
c'est au moins une Destruction de Bien d'autrui avec préméditation
et violation de Propriété Privée qui est
un Délit pénal puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende
-article 322-1 du Code Pénal-
Tout officier de Police est donc tenu d'enregistrer la plainte
portant sur ces Faits
Bonjour
Indiquez à votre voisin qu'il existe des glaces orientables fixées sur un pilier ou un un piquet qui permettent de résoudre ce problème.
Indiquez à votre voisin qu'il existe des glaces orientables fixées sur un pilier ou un un piquet qui permettent de résoudre ce problème.
Bonjour
bien entendu, il n(a pas le droit d'entrer chez vous et de tailler votre haie.
Mais vous connaissez l"adage populaire:< quand on naît c.. on le reste toute sa vie".....
bien entendu, il n(a pas le droit d'entrer chez vous et de tailler votre haie.
Mais vous connaissez l"adage populaire:< quand on naît c.. on le reste toute sa vie".....
bonjour
oui c sur mais pas si c.... que sa elle c'est fait passer pour bi-polaire il y a 6 ans elle nous a fait une psedo ts et a taper sur les aide soignent enfermer 4 mois et revenue depuit elle est normal enfin presque et elle nous a dit l'avoir fait expres pour faire se quel veut elle ai tranquil maintenant bref nous cherchon une solution pour quel arrette de nous enm......... il y a bien sont puit mais pas l'egale
oui c sur mais pas si c.... que sa elle c'est fait passer pour bi-polaire il y a 6 ans elle nous a fait une psedo ts et a taper sur les aide soignent enfermer 4 mois et revenue depuit elle est normal enfin presque et elle nous a dit l'avoir fait expres pour faire se quel veut elle ai tranquil maintenant bref nous cherchon une solution pour quel arrette de nous enm......... il y a bien sont puit mais pas l'egale