Arceau sur parking privé
brigitte
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Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
Un propriétaire n est il pas obligé de relevé son arceau à son départ afin d éviter de se prendre les pieds dedans.
Merci
Un propriétaire n est il pas obligé de relevé son arceau à son départ afin d éviter de se prendre les pieds dedans.
Merci
2 réponses
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Bonjour,
Bizarre comme question...
Arceau = parking privé =... vous n'avez rien à y faire, donc vous ne pouvez pas vous "prendre les pieds dedans"
Et s'il était relevé ce sont les genoux qui auraient trinqué.... -
extérieur ou pas si le parking est privé
vous n'etes pas censée passer dessus juridiquement parlant
Et en conséquence le Propriétaire privé de ce parking fait ce qu'il
veut de SON arceau
Cela dit si vous estimez avoir subi un préjudice quelconque du Fait
de la Faute d'une Tierce personne faites intervenir votre
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