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2 réponses
Utilisateur anonyme
3 juin 2018 à 09:32
3 juin 2018 à 09:32
Bonjour,
Bizarre comme question...
Arceau = parking privé =... vous n'avez rien à y faire, donc vous ne pouvez pas vous "prendre les pieds dedans"
Et s'il était relevé ce sont les genoux qui auraient trinqué....
Bizarre comme question...
Arceau = parking privé =... vous n'avez rien à y faire, donc vous ne pouvez pas vous "prendre les pieds dedans"
Et s'il était relevé ce sont les genoux qui auraient trinqué....
JiGéGé
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3 juin 2018 à 10:29
3 juin 2018 à 10:29
extérieur ou pas si le parking est privé
vous n'etes pas censée passer dessus juridiquement parlant
Et en conséquence le Propriétaire privé de ce parking fait ce qu'il
veut de SON arceau
Cela dit si vous estimez avoir subi un préjudice quelconque du Fait
de la Faute d'une Tierce personne faites intervenir votre
Assurance pour commencer
vous n'etes pas censée passer dessus juridiquement parlant
Et en conséquence le Propriétaire privé de ce parking fait ce qu'il
veut de SON arceau
Cela dit si vous estimez avoir subi un préjudice quelconque du Fait
de la Faute d'une Tierce personne faites intervenir votre
Assurance pour commencer
La législation juridique et financière évolue en permanence...
3 juin 2018 à 10:18
3 juin 2018 à 10:42