Utilisation d'un jardin

Justine -  
 Utilisateur anonyme -
Bonjour si un jardin de la copropriété est utilisé par les habitants d'une copropriété suite à une majorité de votes et que les personnes lésées en rez de jardin sont minoritaires que peut on faire si elles subissent des nuisances sonores ?

3 réponses

  1. Utilisateur anonyme
     
    Bonjour,
    Il faut préciser votre question car elle est bien obscure.

    Ce jardin est-il une partie commune ? Si c'est une partie commune, il peut être utilisé par tous.

    Quel était la résolution votée ? Rendre privatif ce jardin ? à usage de qui ?

    Les personnes sont lésées de quelle manière ?

    Et les nuisances sonores sont de quel ordre : fête toute la nuit ou conversations ou tondeuse à gazon ou ... ?
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  2. Justine
     
    Oui merci
    En effet mais l'utilisation par tous risquent de provoquer beaucoup de bruits : jeux d'enfants, cris, jeux de ballons course poursuite et pour certains habitants le volume sonore peut être intenable.
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  3. Utilisateur anonyme
     
    Vous ne répondez pas à mes questions, je ne peux donc pas vous aider.
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