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Utilisation d'un jardin

Justine -  
 Utilisateur anonyme -
Bonjour si un jardin de la copropriété est utilisé par les habitants d'une copropriété suite à une majorité de votes et que les personnes lésées en rez de jardin sont minoritaires que peut on faire si elles subissent des nuisances sonores ?

3 réponses

Réponse 1 / 3
Utilisateur anonyme
 
Bonjour,
Il faut préciser votre question car elle est bien obscure.

Ce jardin est-il une partie commune ? Si c'est une partie commune, il peut être utilisé par tous.

Quel était la résolution votée ? Rendre privatif ce jardin ? à usage de qui ?

Les personnes sont lésées de quelle manière ?

Et les nuisances sonores sont de quel ordre : fête toute la nuit ou conversations ou tondeuse à gazon ou ... ?
0
Réponse 2 / 3
Justine
 
Oui merci
En effet mais l'utilisation par tous risquent de provoquer beaucoup de bruits : jeux d'enfants, cris, jeux de ballons course poursuite et pour certains habitants le volume sonore peut être intenable.
0
Réponse 3 / 3
Utilisateur anonyme
 
Vous ne répondez pas à mes questions, je ne peux donc pas vous aider.
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