Pb de tantièmes
jlouis13
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jlouis13 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 12 mai 2018 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2018 - 17 mai 2018 à 08:27
jlouis13 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 12 mai 2018 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2018 - 17 mai 2018 à 08:27
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rambouillet41
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14 mai 2018 à 17:18
14 mai 2018 à 17:18
Bonjour,
Une modification des tantièmes nécessite l'unanimité.
De quand date votre RdC ?
Une modification des tantièmes nécessite l'unanimité.
De quand date votre RdC ?
17 mai 2018 à 08:27
Suite à l'erreur de calcul du géomètre, un nouveau calcul a été effectué par ses soins, calcul validé par un autre expert. Malgré ces démarches trois propriétaires refusent de signer et demandent un dédommagement (leurs charges augmentant avec le nouveau calcul des tantièmes). Ma question est : comment sortir de cette impasse ?