Respect des règles internes
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vpz
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Poisson92100 Messages postés 27168 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Poisson92100 Messages postés 27168 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Dans chaque hall d'immeuble, un document récapitule les règles internes du bien vivre ensemble régissant la copropriété.
Il est notamment stipulé que les chiens doivent être tenus en laisse.
Or, un des copropriétaire laisse son chien aller et venir, coursant et effrayant les chats qui passent dans notre résidence.
Y-a-t'il un moyen de faire pression auprès de ce Monsieur qui semble ignorer cette règle bien que faisant partie du conseil syndical ?
Vous remerciant pour votre retour.
Cordialement,
VPZ
Dans chaque hall d'immeuble, un document récapitule les règles internes du bien vivre ensemble régissant la copropriété.
Il est notamment stipulé que les chiens doivent être tenus en laisse.
Or, un des copropriétaire laisse son chien aller et venir, coursant et effrayant les chats qui passent dans notre résidence.
Y-a-t'il un moyen de faire pression auprès de ce Monsieur qui semble ignorer cette règle bien que faisant partie du conseil syndical ?
Vous remerciant pour votre retour.
Cordialement,
VPZ
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3 réponses
Bonjour,
Seul fait force de loi, le règlement de copropriété. Des règles internes, si elles ne sont pas le reflet exact du RdC ne servent à rien, si ce n'est à se faire plaisir....
Ensuite, le civisme c'est autre chose et ni le syndic et encore moins le CS ne sont des "gendarmes", ils peuvent rappeler les règles, mais c'est tout....
Vous parlez des chiens qui courent après les chats, mais qu'en est-il des chats, sont-ils autorisés eux à aller et venir dans votre résidence.... ?
Seul fait force de loi, le règlement de copropriété. Des règles internes, si elles ne sont pas le reflet exact du RdC ne servent à rien, si ce n'est à se faire plaisir....
Ensuite, le civisme c'est autre chose et ni le syndic et encore moins le CS ne sont des "gendarmes", ils peuvent rappeler les règles, mais c'est tout....
Vous parlez des chiens qui courent après les chats, mais qu'en est-il des chats, sont-ils autorisés eux à aller et venir dans votre résidence.... ?
Bonjour
Les règles internes n'ont aucune valeur- a la rigueur si voté en AG elles sont opposable à ceux qui étiat propriétaires au moment del 'AG mais pas à ceux arrivés après
Faite écrire au contrevenant par le président du CS ou par le syndic
Et si ce gars est vraiment un chier rien ne vous empêche d'exiger la mise à l'OJ de la prochaine AG une résolution du type
"l'AG prend acte que monsieur X ne respecte pas le règlement intérieur"
Les règles internes n'ont aucune valeur- a la rigueur si voté en AG elles sont opposable à ceux qui étiat propriétaires au moment del 'AG mais pas à ceux arrivés après
Faite écrire au contrevenant par le président du CS ou par le syndic
Et si ce gars est vraiment un chier rien ne vous empêche d'exiger la mise à l'OJ de la prochaine AG une résolution du type
"l'AG prend acte que monsieur X ne respecte pas le règlement intérieur"
Malheureusement, nous souffrons du même genre de problème, et le fait est qu'on ne peut rien faire...
Les personnes qui pratiquent ces incivilités n'en ont absolument rien à faire des autres et des remarques qu'ont peut leur faire.
Ce matin encore, j'en ai eu la preuve, dans le dernier wagon du RER A, les fumeurs de chit défendaient bec et ongle leur droit de fumer des substances illicites dans un lieu ou fumer est interdit, en disant que c'était le dernier wagon, et que si on était pas content, on n'avait qu'a aller voir ailleurs...
Ces gens sont rarement présent en AG (et se prendront donc pas la honte devant "toute la classe") , et en supposant qu'ils sachent lire, y'a aucune chance qu'ils se prendront la tête à lire le compte rendu de l'AG.
Donc mentionner en AG que ce sont des 'vilains', au final, ça ne sert pas à grand chose...
Si ce sont des locataires, on peut remonter le point au propriétaire pour trouble du voisinage.
Mais si ce sont des proprios, les solutions légales sont limitées et faible.
Les personnes qui pratiquent ces incivilités n'en ont absolument rien à faire des autres et des remarques qu'ont peut leur faire.
Ce matin encore, j'en ai eu la preuve, dans le dernier wagon du RER A, les fumeurs de chit défendaient bec et ongle leur droit de fumer des substances illicites dans un lieu ou fumer est interdit, en disant que c'était le dernier wagon, et que si on était pas content, on n'avait qu'a aller voir ailleurs...
Ces gens sont rarement présent en AG (et se prendront donc pas la honte devant "toute la classe") , et en supposant qu'ils sachent lire, y'a aucune chance qu'ils se prendront la tête à lire le compte rendu de l'AG.
Donc mentionner en AG que ce sont des 'vilains', au final, ça ne sert pas à grand chose...
Si ce sont des locataires, on peut remonter le point au propriétaire pour trouble du voisinage.
Mais si ce sont des proprios, les solutions légales sont limitées et faible.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci pour vos éléments de réponse.
Le document affiché est bien intitulé "Règlement intérieur" (pas de date faisant référence à sa rédaction). Il est notamment dit "... qu'il est édicté à l'usage des copropriétaires et locataires un certain nombre de prescriptions essentielles conformes aux règlement de la copropriété et rappelées ci-dessous".
Concernant le paragraphe concerné, il est noté : "Chiens et chats sont tolérés à condition de ne pas causer une gêne pour les voisins. Les chiens doivent être sortis tenus en laisse et ne pas porter atteinte à la propreté de l'environnement (art. 102.5 - Règlement Sanitaire Départemental)".
Enfin, j'ai rarement vu des chats sortis en laisse contrairement aux chiens qui n'errent jamais seuls mais avec leurs maîtres. Je n'accuse pas le comportement de ce chien qui reste un animal avec son comportement de canidé, mais plutôt le manque de vigilance et de cadrage de ce Monsieur. Par ailleurs, les chats de notre résidence proviennent principalement des maisons voisines, ils ne font pas de dégâts, sont tranquilles.
Cdt,
VPZ