Passage d'un voisin sur mon chemin
tibert
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sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Je suis propriétaire d'une maison avec un chemin qui conduit à mon domicile mais également à des champs voisins. J'ai depuis longtemps un probleme avec un voisin qui estime qu'il peut déambuler à toute heure du jour ou de la nuit sur ce chemin pour rejoindre son champ et donc passe au ras de la maison. Je précise que ce chemin ne fait pas partie d'une servitude et mon voisin n'est pas agriculteur. Il y a un portail au début du chemin que j'ai fermé (il y a 3 ans ) pour lui faire comprendre qu'au minimum il s'ccaorde avec moi sur son passage. Le résultat a été spectaculaire, il a attaché une chaine au portail (mis son numéro de téléphone dessus) conduisant au fait que je ne pouvais plus sortir de chez moi. Je passe sur certains vols et dégradations causées. J'ai déposé une plainte aux gendarmes qui n'a rien produit. Il a continué en me menacant de me fermer l'accès au chemin (qui passe à la fois sur un chemin communal et le chemin d'un autre propriétaire (avec lequel je n'ai aucun probleme mais il a soi-disant obtenu une lettre de celui-ci pour le fermer, lettre que je n'ai pas vue!). Que puis je faire pour établir mon droit?
Merci de vos réponses
Je suis propriétaire d'une maison avec un chemin qui conduit à mon domicile mais également à des champs voisins. J'ai depuis longtemps un probleme avec un voisin qui estime qu'il peut déambuler à toute heure du jour ou de la nuit sur ce chemin pour rejoindre son champ et donc passe au ras de la maison. Je précise que ce chemin ne fait pas partie d'une servitude et mon voisin n'est pas agriculteur. Il y a un portail au début du chemin que j'ai fermé (il y a 3 ans ) pour lui faire comprendre qu'au minimum il s'ccaorde avec moi sur son passage. Le résultat a été spectaculaire, il a attaché une chaine au portail (mis son numéro de téléphone dessus) conduisant au fait que je ne pouvais plus sortir de chez moi. Je passe sur certains vols et dégradations causées. J'ai déposé une plainte aux gendarmes qui n'a rien produit. Il a continué en me menacant de me fermer l'accès au chemin (qui passe à la fois sur un chemin communal et le chemin d'un autre propriétaire (avec lequel je n'ai aucun probleme mais il a soi-disant obtenu une lettre de celui-ci pour le fermer, lettre que je n'ai pas vue!). Que puis je faire pour établir mon droit?
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1 réponse
Si en effet, il n y a aucun droit de passage, vous êtes en droit de clôturer votre terrain
de filmer votre jardin, afin de prouver l'intrusion sur votre domicile.
et de pouvoir porter plainte avec les preuves nécessaire.
si besoin avec citation directe devant le tribunal.
voir louer un chien ...
munissez vous d'un coupe boulon pour parer à tout cadenas autre que le votre.
de filmer votre jardin, afin de prouver l'intrusion sur votre domicile.
et de pouvoir porter plainte avec les preuves nécessaire.
si besoin avec citation directe devant le tribunal.
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munissez vous d'un coupe boulon pour parer à tout cadenas autre que le votre.