Responsabilite poseur fenêtre

Yunna06 Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 18 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2018 - 18 avril 2018 à 10:22
Yunna06 Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 18 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2018 - 21 avril 2018 à 17:04
Bonjour,
Je me permets de vous écrire car j'aurais besoin de vos lumières nous sommes passés par une grande enseigne qui nous a dépêché un Poseur professionnel afin de mesurer nos fenêtres et effectuer la pose d'une baie vitrée La pose de cette baie nécessite la destruction d'un mur separants actuellement deux porte-fenêtres.
Une fois les mesures effectuées nous avons accepté le devis passé la commande de fenêtres sur mesure et et payé l'intégralité.
Je vous passe les délais les retards l'équipe de Poseur arrive commence à ouvrir le mur pour installer la baie vitrée et découvre un système deux tubes métalliques. Après vérification ce système encadre chacune de nos fenêtres et portes-fenêtres il semblerait que ce soit le système antisismique tel qu'il est installé il empêche la pose des nouvelles fenêtres.
Nous attendons la visite de l'ingénieur béton pour savoir ce qu'il en est.
Si ce système ne peut être retirée aucune des fenêtres commander sur mesure ne pourra être posé.
Quand le Poseur professionnel est venu prendre les mesures il n'a pas jugé nécessaire de sonder le mur s'il l'avait fait nous n'aurions forcément pas commander ces fenêtres.
je voudrais savoir si nous avons un recours car d'après l'enseigne le Poseur n'était pas tenu de sonder le mur.
Merci pour votre réponse je ne vais pas vous mentir je suis à bout.

5 réponses

gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 388
Modifié le 18 avril 2018 à 10:40
Bonjour,

Cette particularité n'étant pas apparente, je ne pense pas que le poseur de fenêtre puisse être tenu pour responsable ! En revanche, il vous appartenait certainement, en tant que propriétaire et client, de l'avertir que votre construction était aux normes anti-sismiques... Le saviez-vous ? L'avez-vous prévenu ?

Ce qui m'étonne énormément par contre, c'est que vous ayez pris la décision de faire démolir un mur porteur par des poseurs de fenêtres, sans consulter un professionnel de type architecte ou bureau d'études ! Car si c'était le cas, ce serait de sa responsabilité.
Vous avez déposé un permis de construire ou une demande d'autorisation de travaux pour cette modification notable, qui touche à la structure du bâtiment et en modifie l'aspect ?

Cdt.

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Yunna06 Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 18 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2018
18 avril 2018 à 10:51
Merci pour votre réponse nous avons acheté la maison sans savoir qu'il y avait cet encadrement.
Et nous sommes passés justement par un professionnel ravalement rénovation et une grande enseigne en leur soumettant notre projet pour être sûr que tout serait fait dans les règles puisque nous n'y connaîssons rien.
le muret entre les deux baies déjà existantes n'est que d'un mètre de large il n'y a pas de modification notable de l'apparence de la maison.
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gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 388
18 avril 2018 à 10:58
"nous sommes passés justement par un professionnel ravalement rénovation "
Donc c'est vers lui qu'il faut vous tourner en cas de problème, pas auprès du poseur de fenêtre !

"le muret entre les deux baies déjà existantes n'est que d'un mètre de large il n'y a pas de modification notable de l'apparence de la maison."
Ce "muret" est tout de même un mur porteur ! Et la modification d'aspect est importante...
Rien que de changer la couleur des volets peut consister en une modification soumise à accord préalable... Alors la démolition d'un mur pour le remplacer par une ouverture, c'est encore pire !

Mais bon, vous prenez vos responsabilités...
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Yunna06 Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 18 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2018
Modifié le 18 avril 2018 à 11:11
Le poseur de fenêtre est un salarié de la société que nous avons fait venir pour le ravalement et la rénovation c'est son patron qui est venu prendre les mesures et vérifier la faisabilité de notre chantier et justement selon lui le mur que nous voulions retirer pour ne mettre qu'une seule baie vitrée au lieu de 2 n'était pas porteur mais il n'a pas sondé pour le vérifier.
Là est tout le problème.
D'où ma question le professionnel qui est venu pour mesurer les fenêtres et vérifier la faisabilité du chantier était-il tenu de sonder le murs que nous voulons retirer ?
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gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 388
Modifié le 18 avril 2018 à 11:54
Des murs extérieurs qui ne sont pas porteurs, il faudra m'expliquer !
Sauf s'il y a déjà un unique linteau qui recouvre les 2 porte-fenêtres existantes ?
Si ce n'est pas le cas, j'espère au moins qu'ils ont étayé l'ouverture qu'ils ont faite, sinon c'est la baraque entière que vous risquez de retrouver par terre. Votre problème de baie vitrée vous semblera alors dérisoire...

Attendez le passage du spécialiste béton, il sera toujours temps d'aviser ensuite !

Mais pour moi, le professionnel n'était pas tenu de "sonder les murs" s'il n'avait aucune raison particulière de penser qu'il pourrait y avoir un problème (si vous ne lui avez rien dit, notamment).
Dans ce cas, il s'agit d'un aléa de chantier, qui imposent de revoir tout le projet ensemble.
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Yunna06 Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 18 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2018
21 avril 2018 à 08:41
Bonjour alors je vous emmène les dernières nouvelles.
l'ingénieur béton est venu hier pour lui la situation est très claire. notre maison est constituée de briques rouges creuses soutenues par une armature métallique.
il nous a expliqué que l'épaisseur de nos murs doit forcément mettre la puce à l'oreille à tous professionnel.
En effet nos murs ne faisant que 20 cm d'épaisseur ont tout il y a forcément anguilles sous roche.
Pour le mur séparant les deux portes vitrées que nous voulions remplacer par une seule baie l'armature métallique et en fait une croix de Saint-André.
Conclusion on peut retirer l'intégralité de l'armature métallique à condition de la déplacer et de la renforcer une fois déplacée.
On est très loin d'un "simple" changement de fenêtres puisque maintenant nous devons faire appel un metallier pour déplacer tout ça normalement à la charge du professionnel que nous avons engagé pour le projet.
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gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 388
21 avril 2018 à 09:42
Donc ce mur est bien porteur...
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Yunna06 Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 18 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2018
21 avril 2018 à 17:04
Oui.
Je n'ais pas dis le contraire.
J'ai demandé si le professionnel que nous avons engagé pour le projet de changer nos fenêtres et créér une baie vitrée, était tenu de sonder le murs à demolir avant de nous dire ok c'est bon ?
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