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Passé d un conducteur

freaur480 -  
gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
bonjour,

combien d'arriérer une assurance peut elle demander à un nouveau client

2 réponses

Réponse 1 / 2
gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 451
 
Bonjour,

Dans ce cas précis, qu'appelez vous un "arriéré" ?

Cdt
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java2217
 
Combien d année en arriere peut on demander sur un passé de conducteur pour se faire assurer
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Réponse 2 / 2
gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 451
 
https://droit-finances.commentcamarche.com/vie-pratique/guide-vie-pratique/3419-releve-d-information-assurance-auto-definition-contenu/

En principe, le relevé contient les 5 périodes annuelles qui précédent la demande...
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