Problème avec POS et PLU
Meg2b
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Bonjour
Je voudrais savoir si quelqu'un pourrait m'aider je vous explique.
Nous avons un terrain constructible de 6000m2 POS , nous avons obtenu un certicat durbanisme valide pour une maison indivuduelle de 120m2 suite à sa nous avons déposés notre permis de construire] qui nous a mis en sursis à statuer par la mairie suite à l'élaboration d'un PLU. Quand le PLU à été accepter notre terrain est passe agricole et donc le permis refuser que faire ??? Merci dsl pour faute
Bonjour
Je voudrais savoir si quelqu'un pourrait m'aider je vous explique.
Nous avons un terrain constructible de 6000m2 POS , nous avons obtenu un certicat durbanisme valide pour une maison indivuduelle de 120m2 suite à sa nous avons déposés notre permis de construire] qui nous a mis en sursis à statuer par la mairie suite à l'élaboration d'un PLU. Quand le PLU à été accepter notre terrain est passe agricole et donc le permis refuser que faire ??? Merci dsl pour faute
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3 réponses
Bonjour
Mis a part faire un recours pour une illégalité dans la procédure d'élaboration du PLU, ou parce que le PLU lui-même contient des éléments illégaux...
Rien à faire.
Cela vient du faite que la validité du certificat d’urbanisme est tombée en raison de la révision du PLU et du changement de zonage du terrain
Mis a part faire un recours pour une illégalité dans la procédure d'élaboration du PLU, ou parce que le PLU lui-même contient des éléments illégaux...
Rien à faire.
Cela vient du faite que la validité du certificat d’urbanisme est tombée en raison de la révision du PLU et du changement de zonage du terrain
Bonjour Je reviens vers vous pour vous dire que le PLU qui me posais problème vien d'être annulé dans sa totalité après décision du tribunal .
Je pense déposer un CU , mais la mairie me dit que celui sera traité en RNU cela sers à quelque chose que je depose ou pas ... désolé pour les fautes
Je pense déposer un CU , mais la mairie me dit que celui sera traité en RNU cela sers à quelque chose que je depose ou pas ... désolé pour les fautes
Bonjour tous le monde je revien vers vous car mon CUb est revenu positif RNU dépose le 19/03 réponse le 22/05 . Tacite ou pas je ne sais pas rien ne le l'indique.
À ce jour là mairie soumet un nouveau PLU !!! si je te dépose un PC maintenant est ce qu'un sursis à statuer me sera imposer ???
Et si il est accepter est ce que le controle de legaliter pourra me le retirer ??
Merci pour votre temps dsl pour les fautes
À ce jour là mairie soumet un nouveau PLU !!! si je te dépose un PC maintenant est ce qu'un sursis à statuer me sera imposer ???
Et si il est accepter est ce que le controle de legaliter pourra me le retirer ??
Merci pour votre temps dsl pour les fautes
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