P.V. Echappement modifier.

gizmomo Messages postés 9 Date d'inscription samedi 3 juin 2017 Statut Membre Dernière intervention 9 mars 2020 - Modifié le 28 déc. 2017 à 15:25
dany311 Messages postés 21016 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 9 janvier 2025 - 28 déc. 2017 à 17:19
Bonjour, et bonnes fêtes à vous tous,

Le dimanche 17 décembre 2017 je pars en voiture avec ma fille de 7 ans pour faire les magasins près de chez nous.

Sur la RN4, à hauteur de BHUL-LORRAINE , je vois la voiture de gendarmerie banalisé, Laguna break blanche que tous le monde connais dans le secteur, qui veux s' inséré sur la voie rapide, je leur laisse donc le chemin libre.

Je me rabat ensuite et là ils me doublent, mettent le gyro et me signe de m' arrêter sur la bande d' arrêt d' urgence.

Les deux gendarmes sortent et me dise que j' aurais une amende pour excès de vitesse et une pour le pot d' échappement.

Je leur explique que oui c' est une SUBARU STI, que ça ronronne un peu plus qu' une Laguna break, mais rien n' y fait et vu que je roule là dedans j' étais sans aucun doute en excès de vitesse (ils leurs a fallu 100 mètre pour me doublé)

Voilà les faits, lors des dressements des p.v. je leurs demande de noté mes observations ce qu' ils non pas fais, je n' ais pas signé leurs boitiers.

Pour le pot je leurs ai dit que c' est celui d' origine, l' un deux m' a dit que c' est faux, il n' y pas de plaque d' homologation, je lui répond que pour moi il n' y pas de plaque car y en a pas besoin sur un pot d' origine (je crois avoir tort mais je n' ai rien trouvé sur le net).

Je reçoit aujourd' hui ma contravention pour le pot d' échappement ( celle de l' excès devrait arrivée demain je pense).

Alors voilà pourquoi je suis puni "circulation d' un véhicule à moteur dont le dispositif d' échappement a été modifié".

Venant en au fait, je me suis renseigné sans trouvé les texte de loi sur:

- ils ont refusé de prendre mes observations en compte et de les inscrire sur leurs boitiers ( droit ou pas?)

- ils m' ont arrêté sur B.A.U. comme le prouve l' avis de contravention, Lieu N4, PK/PR 019.200, Direction NANCY, BUHL-LORRAINE ([https://www.radars-auto.com/localisation-infraction/pk-pr/moselle/N4/ ).

Merci d' avance pour votre aide.

1 réponse

dany311 Messages postés 21016 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 9 janvier 2025 6 386
28 déc. 2017 à 17:19
Bonjour

pour le pot d'échappement ; prenez rendez-vous chez un concessionnaire de la marque pour demander une vérification et éventuellement une attestation de conformité.
si tout est normal et confirmé par une attestation du concessionnaire ; alors contester le PV en fournissant les preuves.

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