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Portail devant le Passage pieton

Résolu
VEENAY MOHADAWOO -  
 Marley -
Bonjour,
Ai-je droit de mettre mon portail devant le passage piéton car le bateau qui se trouve en plein sur le passage piéton? Merci de me répondre
A voir également:
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  • Avis de passage ✓ - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/consommation-11">Forum Consommation</a>
  • Tarif passage valise norauto - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/automobile-25">Forum Automobile</a>
  • Usage abusif w garage - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/consommation-11">Forum Consommation</a>
  • Droit de passage - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/voisinage-28">Forum Voisinage</a>

1 réponse

Réponse 1 / 1
Marley
 
Bonjour,

Le portail serait sur votre terrain, en quoi il pourrait gêner le passage piétons ?
1
Veenay
 
Oui le portail va être sur le terrain et c'est sauf je voudrais savoir comme il y a un bateau sur le passage piéton est ce que je peux mettre mon portail en face du passage piéton ?
0
Marley
 
Oui.
0

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