Tuyau d'évacuation fosse septique du voisin ma propriété [Résolu]
Enibas00742
Messages postés mardi 9 avril 2013Date d'inscription
17 décembre 2017
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9 déc. 2017 à 18:24 - Dernière réponse : Rochat110124
Messages postés jeudi 3 mars 2011Date d'inscription
25 avril 2018
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- 17 déc. 2017 à 12:25
Bonjour,
Nous venons d' acheter un terrain et venons de nous apercevoir que le tuyau d'évacuation de la fosse septique du voisin passe sur notre terrain (+ de 5m). Petite précision il a largement la place de faire passer ce tuyau sur son terrain.
L'ancien propriétaire n'a pas donné d'autorisation, et n'est pas au courant de ce tuyau . Il est très âgé et n'est pas venu sur son terrain ces 3 dernières années.
Puis je demander au voisin de retirer son tuyau et de le faire passer chez lui ?
un tuyau d'évacuation de fosse ? Vous êtes sûr ? Il n'a pas de champ d’épandage ?
Quoi qu'il en soit, ce tuyau, quel qu'il soit et qui ne vous appartient pas, n'a pas à passer sur votre terrain : bien sûr que vous pouvez demander à votre voisin de l'enlever !
cdt.
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Enibas00742
Messages postés mardi 9 avril 2013Date d'inscription
17 décembre 2017
Dernière intervention - 9 déc. 2017 à 18:53
Oui c'est bien un tuyau qui vient de sa fosse septique. Nous avons vu l'installation se faire mais le terrain ne nous appartenant pas à l'époque nous ne pouvions rien dire.
OK. Il ne vous reste plus qu'à rencontrer votre voisin et lui demander calmement des explications, et comme dit dany311, vérifiez avant, dans votre acte de propriété, s'il n'y a pas une servitude.
Et à quoi sert ce tuyau ? C'est une aération basse (avec donc un petit chapeau sur l’extrémité coudée) ? Ou c'est un tuyau duquel s'échappent de la m**** ?? Horreur !!!!!
Bjr
Puis je demander au voisin de retirer son tuyau et de le faire passer chez lui ?
, s'il n'y a aucune servitude mentionnée sur votre acte de propriété , ce tuyau vous l'enlevez de vous même sans rien demander
dany31115876
Messages postés jeudi 11 février 2010Date d'inscriptionContributeurStatut
14 avril 2018
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MimiMouette1850
Messages postés samedi 22 avril 2017Date d'inscription
21 avril 2018
Dernière intervention - 9 déc. 2017 à 18:45
parce que lui s'est sans doute gêné pour l'installer sur un terrain qui ne lui appartient pas !!!
Ce n'est pas une raison, ne sachant même pas de quand ça date ni si c'est ce voisin-là qui a fait l'installation, pour commencer la relation de voisinage par une dégradation à la sauvage. Il vaudrait mieux commencer par discuter, vous ne croyez pas ?
dany31115876
Messages postés jeudi 11 février 2010Date d'inscriptionContributeurStatut
14 avril 2018
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MimiMouette1850
Messages postés samedi 22 avril 2017Date d'inscription
21 avril 2018
Dernière intervention - 9 déc. 2017 à 19:00
Nous avons vu l'installation se faire mais le terrain ne nous appartenant pas à l'époque nous ne pouvions rien dire. voilà
Cette info est tombée après mon intervention. voilà ; mais ça ne fait rien je maintiens qu'il faut d'abord discuter, c'est la base du droit : tenter de s'arranger à l'amiable et ne pas se faire justice soi-même, vous n'êtes pas d'accord ?
Enibas00742
Messages postés mardi 9 avril 2013Date d'inscription
17 décembre 2017
Dernière intervention - 9 déc. 2017 à 20:17
La discussion amiable est bien mon intention première puisque ma question était : "Puis je demander au voisin de retirer son tuyau et de le faire passer chez lui ? "
Et à quoi sert ce tuyau ? C'est une aération basse (avec donc un petit chapeau sur l’extrémité coudée) ? Ou c'est un tuyau duquel s'échappent de la m**** ?? Horreur !!!!!
A quoi sert ce tuyau là je ne sais pas