Tuyau d'évacuation fosse septique du voisin ma propriété [Résolu]
Enibas00743
Messages postés mardi 9 avril 2013Date d'inscription
19 septembre 2018
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-
9 déc. 2017 à 18:24 - Dernière réponse : Rochat110374
Messages postés jeudi 3 mars 2011Date d'inscription
29 juin 2018
Dernière intervention
- 17 déc. 2017 à 12:25
Bonjour,
Nous venons d' acheter un terrain et venons de nous apercevoir que le tuyau d'évacuation de la fosse septique du voisin passe sur notre terrain (+ de 5m). Petite précision il a largement la place de faire passer ce tuyau sur son terrain.
L'ancien propriétaire n'a pas donné d'autorisation, et n'est pas au courant de ce tuyau . Il est très âgé et n'est pas venu sur son terrain ces 3 dernières années.
Puis je demander au voisin de retirer son tuyau et de le faire passer chez lui ?
djivi3820571
Messages postés dimanche 12 avril 2015Date d'inscription
2 octobre 2018
Dernière intervention - 9 déc. 2017 à 18:31
1
Merci
bonjour,
un tuyau d'évacuation de fosse ? Vous êtes sûr ? Il n'a pas de champ d’épandage ?
Quoi qu'il en soit, ce tuyau, quel qu'il soit et qui ne vous appartient pas, n'a pas à passer sur votre terrain : bien sûr que vous pouvez demander à votre voisin de l'enlever !
cdt.
Enibas00743
Messages postés mardi 9 avril 2013Date d'inscription
19 septembre 2018
Dernière intervention - 9 déc. 2017 à 18:53
Oui c'est bien un tuyau qui vient de sa fosse septique. Nous avons vu l'installation se faire mais le terrain ne nous appartenant pas à l'époque nous ne pouvions rien dire.
djivi3820571
Messages postés dimanche 12 avril 2015Date d'inscription
2 octobre 2018
Dernière intervention - 9 déc. 2017 à 19:03
OK. Il ne vous reste plus qu'à rencontrer votre voisin et lui demander calmement des explications, et comme dit dany311, vérifiez avant, dans votre acte de propriété, s'il n'y a pas une servitude.
Et à quoi sert ce tuyau ? C'est une aération basse (avec donc un petit chapeau sur l’extrémité coudée) ? Ou c'est un tuyau duquel s'échappent de la m**** ?? Horreur !!!!!
dany31116023
Messages postés jeudi 11 février 2010Date d'inscriptionContributeurStatut
2 octobre 2018
Dernière intervention - 9 déc. 2017 à 18:29
0
Merci
Bjr
Puis je demander au voisin de retirer son tuyau et de le faire passer chez lui ?
, s'il n'y a aucune servitude mentionnée sur votre acte de propriété , ce tuyau vous l'enlevez de vous même sans rien demander
Ce n'est pas une raison, ne sachant même pas de quand ça date ni si c'est ce voisin-là qui a fait l'installation, pour commencer la relation de voisinage par une dégradation à la sauvage. Il vaudrait mieux commencer par discuter, vous ne croyez pas ?
Cette info est tombée après mon intervention. voilà ; mais ça ne fait rien je maintiens qu'il faut d'abord discuter, c'est la base du droit : tenter de s'arranger à l'amiable et ne pas se faire justice soi-même, vous n'êtes pas d'accord ?
Enibas00743
Messages postés mardi 9 avril 2013Date d'inscription
19 septembre 2018
Dernière intervention - 9 déc. 2017 à 20:17
La discussion amiable est bien mon intention première puisque ma question était : "Puis je demander au voisin de retirer son tuyau et de le faire passer chez lui ? "
a aidé 13527 internautes ce mois-ci
Et à quoi sert ce tuyau ? C'est une aération basse (avec donc un petit chapeau sur l’extrémité coudée) ? Ou c'est un tuyau duquel s'échappent de la m**** ?? Horreur !!!!!
A quoi sert ce tuyau là je ne sais pas