Assainissement non collectif

Bonjour,

En ce qui concerne l'assainissement individuel, pouvez-vous me préciser s'il existe une obligation de résultat et non de moyens pour les systèmes recevant une charge supérieure ou égale à 1,2/j DBO5? (ce qui peut amener une plus grande liberté dans le choix technologique pour atteindre ces résultats).

Ces résultats à atteindre sont-ils différents lorsqu'on se trouve dans une zone Natura 2000?

Je ne ne parviens pas à trouver la référence règlementaire exacte permettant d'appuyer cette supposition.

Merci par avance