Assainissement non collectif
Marie
-
aurad Messages postés 764 Statut Membre -
aurad Messages postés 764 Statut Membre -
Bonjour,
En ce qui concerne l'assainissement individuel, pouvez-vous me préciser s'il existe une obligation de résultat et non de moyens pour les systèmes recevant une charge supérieure ou égale à 1,2/j DBO5? (ce qui peut amener une plus grande liberté dans le choix technologique pour atteindre ces résultats).
Ces résultats à atteindre sont-ils différents lorsqu'on se trouve dans une zone Natura 2000?
Je ne ne parviens pas à trouver la référence règlementaire exacte permettant d'appuyer cette supposition.
Merci par avance
En ce qui concerne l'assainissement individuel, pouvez-vous me préciser s'il existe une obligation de résultat et non de moyens pour les systèmes recevant une charge supérieure ou égale à 1,2/j DBO5? (ce qui peut amener une plus grande liberté dans le choix technologique pour atteindre ces résultats).
Ces résultats à atteindre sont-ils différents lorsqu'on se trouve dans une zone Natura 2000?
Je ne ne parviens pas à trouver la référence règlementaire exacte permettant d'appuyer cette supposition.
Merci par avance
A voir également:
- Assainissement non collectif
- Jurisprudence chauffage collectif - Guide
- Obligation regard de visite assainissement - Forum Habitation
- Taxe assainissement 3 ans après - Forum Consommation
- Maison sans assainissement risques - Forum acheter une maison
- Mise en conformité du réseau d'assainissement - Forum Immobilier
La législation juridique et financière évolue en permanence...