Appel de charge
richardson3
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dna.factory Messages postés 25611 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 février 2025 - 21 sept. 2017 à 09:54
dna.factory Messages postés 25611 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 février 2025 - 21 sept. 2017 à 09:54
Bonjour
est ce que les appels de charges doivent être le même montant tous les trois mois
merci
est ce que les appels de charges doivent être le même montant tous les trois mois
merci
2 réponses
andre78fr
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20 sept. 2017 à 15:45
20 sept. 2017 à 15:45
En général oui mais beaucoup de choses peuvent expliquer que ce n'est pas le cas...
Le solde du compte varie avec les règlements effectués ;
Les appels peuvent changer en cours d'année (budget réajusté après l'AG) ;
Les appels peuvent tenir compte de la régularisation de l'année précédente (après approbation des comptes par l'AG) ;
Certains appels peuvent s'ajouter ou disparaître (les appels travaux...) ;
...
Le solde du compte varie avec les règlements effectués ;
Les appels peuvent changer en cours d'année (budget réajusté après l'AG) ;
Les appels peuvent tenir compte de la régularisation de l'année précédente (après approbation des comptes par l'AG) ;
Certains appels peuvent s'ajouter ou disparaître (les appels travaux...) ;
...
dna.factory
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20 sept. 2017 à 17:34
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Non, il ne le doivent pas.
Ils peuvent, et généralement le sont. Mais aucune obligation a ce sujet.
Ils peuvent, et généralement le sont. Mais aucune obligation a ce sujet.
richardson3
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21 septembre 2017
21 sept. 2017 à 01:16
21 sept. 2017 à 01:16
merci mais peut il avoir une différence de 50 euro sur un trimeste
dna.factory
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21 sept. 2017 à 07:41
21 sept. 2017 à 07:41
1. avez vous été à l'assemblée générale ?
2. avez vous lu le document d'appel de charge ?
L'explication a sûrement été donné dans les deux cas.
Pour répondre, oui, le trimestre dernier, j'ai eu 150 euros de plus correspondant à des travaux validés en AG (pour lesquels j'ai eu l'opportunité de voter), et que le syndic a décidé de facturer en une seule fois vu le faible montant.
Et j'ai pas encore regardé ce mois ci ce qu'il en est de ma consommation d'eau, mais malgré mon coté routinier, je ne serais pas surpris qu'il y ait des différences.
2. avez vous lu le document d'appel de charge ?
L'explication a sûrement été donné dans les deux cas.
Pour répondre, oui, le trimestre dernier, j'ai eu 150 euros de plus correspondant à des travaux validés en AG (pour lesquels j'ai eu l'opportunité de voter), et que le syndic a décidé de facturer en une seule fois vu le faible montant.
Et j'ai pas encore regardé ce mois ci ce qu'il en est de ma consommation d'eau, mais malgré mon coté routinier, je ne serais pas surpris qu'il y ait des différences.
andre78fr
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21 sept. 2017 à 09:39
21 sept. 2017 à 09:39
Pas normal dans ce cas que "le syndic décide de facturer en une seule fois" ; les modalités de financement et en particulier le nombre d'appel doivent être décidés, aussi, en AG !
dna.factory
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21 sept. 2017 à 09:54
21 sept. 2017 à 09:54
(je dis le syndic décide... il l'a décidé au moment du vote et on a accepté).
La législation juridique et financière évolue en permanence...
20 sept. 2017 à 16:50