Voisin qui dépose son bois sur ma parcelle
La-Cabane
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Marley -
Marley -
Bonsoir,
Propriétaire d'une parcelle de bois, je suis séparée de la parcelle (de bois aussi) d'un voisin par un chemin communal.
Ce voisin a récemment coupé du bois sur sa parcelle et l'a déposé sur la mienne : 40m de long sur 2 m de large et 3m de haut.
Il ne m'a rien demandé : je suis devant la fait accompli.
Ma première réaction est de me servir dans ce "tas" de bois ;)
Mais je me demande quand même si je risque pas d'être accusée de vol...
Ou bien puis-je considérer que puisqu'il est chez moi, ce bois coupé est à moi ?
J'ai visualisé pas mal de forum avec des textes de loi mais je ne trouve pas de réponse sûre et certaine.
Merci de vos éclairages aussi juridiques que possible.
LN
Propriétaire d'une parcelle de bois, je suis séparée de la parcelle (de bois aussi) d'un voisin par un chemin communal.
Ce voisin a récemment coupé du bois sur sa parcelle et l'a déposé sur la mienne : 40m de long sur 2 m de large et 3m de haut.
Il ne m'a rien demandé : je suis devant la fait accompli.
Ma première réaction est de me servir dans ce "tas" de bois ;)
Mais je me demande quand même si je risque pas d'être accusée de vol...
Ou bien puis-je considérer que puisqu'il est chez moi, ce bois coupé est à moi ?
J'ai visualisé pas mal de forum avec des textes de loi mais je ne trouve pas de réponse sûre et certaine.
Merci de vos éclairages aussi juridiques que possible.
LN
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