Construction limite propriété d un r+1

Angy -  
 Angy -
Bonjour,
Nous souhaitons faire construire sur un terrain de 10.9 de large.
La ville nous impose de construire soit en laissant 2m50 entre la maison et la séparation soit en prenant les 10 m de large.
Notre question est la suivante :
Est il possible de construire le sous sol non enterré en limite de propriété (10m) et de construire le reste de l habitation dessus mais en laissant un Mètre (par exemple) de chaque côté de façon à ne pas être mitoyen ?
Sommes nous dans notre droit ?

6 réponses

  1. Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 076
     
    Bonjour,

    Sommes nous dans notre droit ?

    Ne pensez-vous pas qu'il serait plus judicieux de poser cette question à votre mairie ? Là, vous auriez une réponse sans équivoque !
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  2. Angy
     
    J avoue que les réponses sont difficiles à obtenir de la mairie
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  3. LeRenard
     
    Déjà, votre sous-sol devra automatiquement être en retrait des maisons mitoyennes existantes, pour éviter de découvrir leurs fondations. Je ne me souviens plus de la distance.
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    1. Angy
       
      Les maisons ne sont pas encore construites il s agit d une division de 3000 m2 en 6 parcelles toutes de 10.90 m de façade
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    2. LeRenard
       
      Ma remarque était effectivement pour une construction à coté d'une autre.
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      1. Angy > LeRenard
         
        Non pour le moment les maisons ne sont pas encore construites. Les dépôts de demande de permis de construire pas encore déposés non plus.
        J essaie de trouver la meilleure solution pour ne pas être collée aux voisins.
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  4. BmV Messages postés 43678 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 626
     
    " La ville nous impose de construire soit en laissant 2m50 entre la maison et la séparation soit en prenant les 10 m de large. " : il semble que là tout est dit, non ?

    Il faudra donc choisir.

    De toute façon, les murs ne pourront jamais être mitoyens au sens juridique puisqu'il faudra qu'ils soient intégralement sur votre parcelle.
    Y compris d'ailleurs les gouttières par exemple.


    “Les Français sont si fiers de leurs vins qu'ils ont donné à certaines de leurs villes le nom d'un grand cru.” - Oscar Wilde
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  6. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 347
     
    Bonjour

    Pour ce qui est du sous-sol; s'agissant d'un ouvrage enterré, les règles d'implantation ne s'appliquent pas (sauf erreur de ma part).
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    1. Angy
       
      Sauf que dans ce cas le sous sol n est pas un vrai sous sol car nous ne pouvons pas l enterrer. Ce sera un sous sol rez de jardin autrement dit le rez de chaussé d une maison R+1.
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  7. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 347
     
    Alors il te faudra respecter les règles d'implantation du PLU.

    Je suis quand même étonné qu'on impose une implantation sur les deux limites séparatives latérales. Mais pourquoi pas...
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    1. Angy
       
      Les regles sont de plus en plus compliquées pour les constructions individuelles mais malheureusement pas assez claires c est pour ça que j esperai pouvoir jouer sur le fait que le garage, sous sol serait en rez de jardin et accolé et que le reste de l habitation ne le soit pas mais ça m a l air compliqué je vais je pense devoir abandonner mon projet de construction
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