Cloture et bornes
sergeange
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 27 juin 2017 à 16:38
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 27 juin 2017 à 16:38
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feloxe
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27 juin 2017 à 16:38
27 juin 2017 à 16:38
1 er point si je fais venir un géomètre cela sera t il a mes frais?
Pourquoi faire venir un géomètre si il y a les bornes?
2eme point si sur la partie de mon terrain un portail a été construit doivent ils . le faire casser et reconstruire plus loin?
Oui vous êtes en droit de l'exiger
3 eme point la clôture future doit elle être à mes frais ou partagée?
Celui qui clôturera paiera sa clôture sauf accord entre vous
4 eme point est ce que je suis oblige de changé mon jardin qui est un jardin . . anglais et non pas un jardin de type le notre de pavillon de banlieue
Absolument pas
. si je nettoie 50 cm de large tout le long de ma clôture puis je laisser mon jardin tel qu il est , merci d'avance sergeange
je ne comprends pas votre question quel est le probléme?
Pourquoi faire venir un géomètre si il y a les bornes?
2eme point si sur la partie de mon terrain un portail a été construit doivent ils . le faire casser et reconstruire plus loin?
Oui vous êtes en droit de l'exiger
3 eme point la clôture future doit elle être à mes frais ou partagée?
Celui qui clôturera paiera sa clôture sauf accord entre vous
4 eme point est ce que je suis oblige de changé mon jardin qui est un jardin . . anglais et non pas un jardin de type le notre de pavillon de banlieue
Absolument pas
. si je nettoie 50 cm de large tout le long de ma clôture puis je laisser mon jardin tel qu il est , merci d'avance sergeange
je ne comprends pas votre question quel est le probléme?