Interdiction à mon chien d'uriner / Canada
Marc-antoine
-
djivi38 Messages postés 64989 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 64989 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour, je vit au Québec (canada?)
Je viens d'emménager dans un logement et le propriétaire me dit maintenant que mon chien n'a pas d'aller au toilette sur le terrain.( Je ramasse bien sûr les escrément de celui-ci tout de suite Cependant j'ai regardé les réglement et le bail et aucune clause m'interdie de laisser mon chien le faire. De plus , il a clairement dit (nous étions 4 à l'avoir entendu ) que nous avions le droit de le faire ( j'ai demander pour m'en assurer) A-t-il le droit de me l'interdire ou rien m'obliger à suivre cette règle? Merci de vos réponse d'avance :)
Je viens d'emménager dans un logement et le propriétaire me dit maintenant que mon chien n'a pas d'aller au toilette sur le terrain.( Je ramasse bien sûr les escrément de celui-ci tout de suite Cependant j'ai regardé les réglement et le bail et aucune clause m'interdie de laisser mon chien le faire. De plus , il a clairement dit (nous étions 4 à l'avoir entendu ) que nous avions le droit de le faire ( j'ai demander pour m'en assurer) A-t-il le droit de me l'interdire ou rien m'obliger à suivre cette règle? Merci de vos réponse d'avance :)
A voir également:
- Interdiction à mon chien d'uriner / Canada
- Mon voisin ne tient pas son chien en laisse ✓ - Forum Voisinage
- Législation urine de chien - Forum Immobilier
- Chien qui urine dans les parties communes - Forum copropriété
- Mon chien a tue un autre chien que faire - Forum Assurances
- Mon chien a tué un autre chien que faire ✓ - Forum Justice
1 réponse
bonjour,
vous êtes ici sur un forum francophone, mais la très grande majorité des intervenants sont français et nous ne connaissons ni les lois ni les usages de votre pays.
Postez plutôt sur un forum canadien et/ou peut-être... relisez bien le(s) règlement(s) concerné(s) par votre location.
Tout ce qui n'est pas écrit = ce qui est seulement oral... n'a aucune valeur, dans tous les pays.
Cdt.
vous êtes ici sur un forum francophone, mais la très grande majorité des intervenants sont français et nous ne connaissons ni les lois ni les usages de votre pays.
Postez plutôt sur un forum canadien et/ou peut-être... relisez bien le(s) règlement(s) concerné(s) par votre location.
Tout ce qui n'est pas écrit = ce qui est seulement oral... n'a aucune valeur, dans tous les pays.
Cdt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...