Droit de passage derriere lae portail de notre jardin [Résolu]

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- - Dernière réponse :  dd - 5 mai 2017 à 22:35
nous avons un droit de passage derriere nle portail de notre jardin, sur un petit chemin,,, mais notre voisin cloture ce terrain derriere, donc nous ne pourrons plus rentrer ds notre jardin parce portail, ns avons un acte notarié avec ce droit de passage, a-t -il le droit de cloturer derriere? merci a lavance
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Merci
Il vous doit un droit de passage, donc vous faut un accès, par contre il peu mettre une barrière.

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melissa511
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bonjour.. merci beaucoup de m'avoir repondu, une barriere que je pourrais lever pr acceder a mon jardin , sans avoir a lui demander a chaque fois? merci a l'avance
> melissa511
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Non il faut qu'il vous donne une clés.
Vous avez un droit de passage
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