Expulsion, Harcelement, Provocation au suicide
KhaHan
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maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour j'ai déjà poster un sujet similaire en faisant l'erreur de donner des explications.
Sans que cela soit mon cas, de manière générale quels sont les droits d'une personne, les lois, quels recours et démarchent doivent être effectuée pour:
Expulsion de chez soi par un colocataire et non un propriétaire.
Expulsion sans délai
Expulsion sans procédure
Expulsion durant la trêve hivernal
Harcèlement morale au sein d'une colocation.
Provocation au suicide par connaissance de faiblesse et trouble psychique
Sans que cela soit mon cas, de manière générale quels sont les droits d'une personne, les lois, quels recours et démarchent doivent être effectuée pour:
Expulsion de chez soi par un colocataire et non un propriétaire.
Expulsion sans délai
Expulsion sans procédure
Expulsion durant la trêve hivernal
Harcèlement morale au sein d'une colocation.
Provocation au suicide par connaissance de faiblesse et trouble psychique
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2 réponses
bonjour
1 - Expulsion de chez soi par un colocataire et non un propriétaire.
2 - Expulsion sans délai
3 - Expulsion sans procédure
4 - Expulsion durant la trêve hivernal
5 - Harcèlement morale au sein d'une colocation.
6 - Provocation au suicide par connaissance de faiblesse et trouble psychique
1 2 3 4 Possible si la personne n’êtes pas locataire en titre et simplement hébergé. Pas de recours
5 et 6 Prévenir le bailleur et porter plainte.
CDT
1 - Expulsion de chez soi par un colocataire et non un propriétaire.
2 - Expulsion sans délai
3 - Expulsion sans procédure
4 - Expulsion durant la trêve hivernal
5 - Harcèlement morale au sein d'une colocation.
6 - Provocation au suicide par connaissance de faiblesse et trouble psychique
1 2 3 4 Possible si la personne n’êtes pas locataire en titre et simplement hébergé. Pas de recours
5 et 6 Prévenir le bailleur et porter plainte.
CDT
Bien le bonjour,
Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse basique - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées. Et ce, malgré un stress plus ou moins important et concevable.
Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
cliquer aussi
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse basique - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées. Et ce, malgré un stress plus ou moins important et concevable.
Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
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Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
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