Absence de terre
Fab33000
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Rh3zuss Messages postés 17 Date d'inscription lundi 20 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 février 2021 - 21 mars 2017 à 19:41
Rh3zuss Messages postés 17 Date d'inscription lundi 20 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 février 2021 - 21 mars 2017 à 19:41
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Fab33000
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16 mars 2017 à 21:53
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J'ai lu cela dans un article :
« en fonction du risque apparent que l’installation peut présenter pour un non technicien sans qu’il soit nécessaire de procéder, si l’installation, bien qu’ancienne, n’est pas dangereuse, à une quelconque mise aux normes. Seuls les travaux qui seraient exécutés sur cette installation devraient être conformes à la réglementation en vigueur au moment de leur réalisation » ( Rép.min. n° 73576 – JO AN 6 mai 2002, p. 2428.)
En d'autres termes, si des travaux ont été effectués sur le circuit, que la terre a été mise en partie à certains endroit de la maison, était -il obligatoire dès lors que le l'installation a fait l'objet d'une mise aux normes, que toute l'installation soit mise aux normes ?
Merci
« en fonction du risque apparent que l’installation peut présenter pour un non technicien sans qu’il soit nécessaire de procéder, si l’installation, bien qu’ancienne, n’est pas dangereuse, à une quelconque mise aux normes. Seuls les travaux qui seraient exécutés sur cette installation devraient être conformes à la réglementation en vigueur au moment de leur réalisation » ( Rép.min. n° 73576 – JO AN 6 mai 2002, p. 2428.)
En d'autres termes, si des travaux ont été effectués sur le circuit, que la terre a été mise en partie à certains endroit de la maison, était -il obligatoire dès lors que le l'installation a fait l'objet d'une mise aux normes, que toute l'installation soit mise aux normes ?
Merci
Rh3zuss
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21 mars 2017 à 19:41
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Quelqu'un aurait-il une réponse s'il vous plait ?