Participation lointaine

pascal - 2 févr. 2017 à 12:02
LiseBdx Messages postés 443 Date d'inscription lundi 30 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 24 octobre 2017 - 2 févr. 2017 à 14:42
Bonjour,
ma retraite approche a grand pas ,et je me plonge dans les papiers.
un document a attirer mon attention,il s'agit d'une société que j'ai quitté en 1990 et qui ne m'aurait pas versé la participation au bénéfice. En regardant bien le solde de tout compte , il n'est fait aucune mention de la participation.
-est elle due par l’employeur après tant d'années
-la société a depuis été vendue a un grand groupe
merci de votre réponse
cordialement .Pascal

1 réponse

LiseBdx Messages postés 443 Date d'inscription lundi 30 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 24 octobre 2017 58
2 févr. 2017 à 14:42
Bonjour,

La participation n'est pas payée dans le solde de tout compte.
La participation est payée souvent entre les mois de mai et juillet car elle fait suite à la clôture des comptes de l'année précédente qui ont souvent lieu entre mars et avril.

La participation n'est pas quelque chose d'automatique puisqu'elle fait suite à un bénéfice, ce qui n'est déjà pas le cas de toutes les entreprises ;(

Le versement de la participation nécessite également souvent d'avoir participé au résultat et du coup d'avoir présent à minima 3 mois dans l'année.

Cdt,
0