Construction 8 logements . Obligations d amenagements ?
david1781
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J ai un terrain de 1600 m² sur lequel j envisage de construire huit T3.
Étant dans le domaine du bâtiment, j ai élaboré le cout de construction, que je vais faire vérifier par devis de mes partenaires habituels, cependant, dans le cadre de 8 logements, je suis sans doute soumis à qlqes obligations ....
Le terrain est hors lotissement,
Dois je goudronner ou est ce que un chemin propre en gravier suffit ?
Ai-je une obligation d éclairage de la parcelle (candélabre etc ?? ) ???
Dois-je établir des places numérotées ?
Ai-je des obligations spéciales en terme de clôture ou un grillage propre peut suffire ?
Merci d'avance de votre intérêt pour ma question et votre réponse.
J ai un terrain de 1600 m² sur lequel j envisage de construire huit T3.
Étant dans le domaine du bâtiment, j ai élaboré le cout de construction, que je vais faire vérifier par devis de mes partenaires habituels, cependant, dans le cadre de 8 logements, je suis sans doute soumis à qlqes obligations ....
Le terrain est hors lotissement,
Dois je goudronner ou est ce que un chemin propre en gravier suffit ?
Ai-je une obligation d éclairage de la parcelle (candélabre etc ?? ) ???
Dois-je établir des places numérotées ?
Ai-je des obligations spéciales en terme de clôture ou un grillage propre peut suffire ?
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3 réponses
Vous faites une division de parcelle ?
Pour le reste il faut être conforme au règlement d'urbanisme de la zone concernée.
Pour le reste il faut être conforme au règlement d'urbanisme de la zone concernée.
Bonjour,
Pour les poubelles, le service en charge de la collecte sera consulté lors du dépôt du dossier.
A la base c'est une compétence communale mais celle-ci peut être déléguée à l'EPCI (communauté de communes / communauté d'agglomération).
S'il y a un règlement de collecte, tu pourras y trouver un maximum d'éléments.
Après recherche, il n'y a pas de réglementation rendant obligatoire l'éclairage public.
Petite info au cas où tu ne l'aurais pas: il te faudra prévoir des points de recharge pour les véhicules électriques
Pour les poubelles, le service en charge de la collecte sera consulté lors du dépôt du dossier.
A la base c'est une compétence communale mais celle-ci peut être déléguée à l'EPCI (communauté de communes / communauté d'agglomération).
S'il y a un règlement de collecte, tu pourras y trouver un maximum d'éléments.
Après recherche, il n'y a pas de réglementation rendant obligatoire l'éclairage public.
Petite info au cas où tu ne l'aurais pas: il te faudra prévoir des points de recharge pour les véhicules électriques
Tout d abord merci de votre retour,
Non je ne fait pas de division parcellaire,
Si je m en tiens au règlement de la zone, rien du tout n est spécifié !!
Le règlement de la zone, étant hors lotissement, aborde succinctement la hauteur générale des constructions, les limites et la pente de toiture ....
Bref que des éléments classique.
Si je m'en tiens a cela, pour 8 logements soit entre 10 - 20 personnes pas d éclairage, rien au sujet des poubelles, ...
Ce serait bien mais j'ai peine a y croire
Non je ne fait pas de division parcellaire,
Si je m en tiens au règlement de la zone, rien du tout n est spécifié !!
Le règlement de la zone, étant hors lotissement, aborde succinctement la hauteur générale des constructions, les limites et la pente de toiture ....
Bref que des éléments classique.
Si je m'en tiens a cela, pour 8 logements soit entre 10 - 20 personnes pas d éclairage, rien au sujet des poubelles, ...
Ce serait bien mais j'ai peine a y croire
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