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TEOM

ninie5923 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 12 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 janvier 2017 - 12 janv. 2017 à 12:39
ninie5923 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 12 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 janvier 2017 - 12 janv. 2017 à 14:40
Bonjour à tous,

Mon propriétaire me réclame le remboursement de la TEOM. je suis tout à fait d'accord pour la payer mais il semblerait que l'ensemble des locataires de l'immeuble n'ai pas le même montant à rembourser.
J'aurai aimé savoir si le remboursement se faisait par rapport à la surface du logement ou au nombre de logements.
Merci d'avance pour vos réponses
Virginie

2 réponses

Réponse 1 / 2
Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 534
12 janv. 2017 à 13:03
Bonjour,

Tout dépend s'il y a plusieurs propriétaires dans l'immeuble ou si cet immeuble appartient à un seul propriétaire.

Dans le premier cas, c'est une copropriété et les charges sont généralement répercutées aux tantièmes de chaque lot (sauf compteurs)

Dans le second cas, le bailleur peut répercuter les charges au choix :

. au nombre d'occupants par logement,
. par logement
. au nombre de m2


Cdlt
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Réponse 2 / 2
ninie5923 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 12 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 janvier 2017
12 janv. 2017 à 14:40
il n'y a qu'un seul propriétaire.

merci beaucoup pour votre réponse.

Virginie
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