Calcul de la TEOM
Marla
-
Bulgoggi -
Bulgoggi -
Bonjour,
J'aimerais savoir quel est le calcul exact de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Je m'explique. Dans mon immeuble, il y a mon appart 95m2 et un studio de 21m2. Lorsque j'ai demandé à mon proprio sa taxe foncière afin de vérifier le montant (il m'a fait payer pendant 15 mois 50€ par mois de charges, alors que dans ces charges, il n'y avait que la TEOM). Sur sa taxe foncière, il est noté 156€ de TEOM. Et donc, cette somme je dois la partager en 2. Et c'est là ou je beugue un peu. Pour info, la valeur locative brut (sur ma taxe d'habitation) est de 3786, je sais que cette somme doit être diviser par 2,ce qui donne un montant de 1893. Le taux de la TEOM sur Bordeaux est de 8,26% (seulement ce taux date de 2010, en effet, le proprio m'a fournit sa taxe de 2010). Est-ce que quelqu'un pourrait m'aider dans ce calcul ? merci beaucoup.
J'aimerais savoir quel est le calcul exact de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Je m'explique. Dans mon immeuble, il y a mon appart 95m2 et un studio de 21m2. Lorsque j'ai demandé à mon proprio sa taxe foncière afin de vérifier le montant (il m'a fait payer pendant 15 mois 50€ par mois de charges, alors que dans ces charges, il n'y avait que la TEOM). Sur sa taxe foncière, il est noté 156€ de TEOM. Et donc, cette somme je dois la partager en 2. Et c'est là ou je beugue un peu. Pour info, la valeur locative brut (sur ma taxe d'habitation) est de 3786, je sais que cette somme doit être diviser par 2,ce qui donne un montant de 1893. Le taux de la TEOM sur Bordeaux est de 8,26% (seulement ce taux date de 2010, en effet, le proprio m'a fournit sa taxe de 2010). Est-ce que quelqu'un pourrait m'aider dans ce calcul ? merci beaucoup.
6 réponses
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000333863/2020-10-29/
que dans ces charges, il n'y avait que la TEOM
50 euros par mois que pour la TEOM ça me parait impossible
Demandez le détail par écrit ainsi que la photocopie de la TF de votre propriétaire pour contrôle , ça colle pas .
que dans ces charges, il n'y avait que la TEOM
50 euros par mois que pour la TEOM ça me parait impossible
Demandez le détail par écrit ainsi que la photocopie de la TF de votre propriétaire pour contrôle , ça colle pas .
Merci de votre réponse, mais ça c'est réglé avec mon proprio puisque il m'a fournit la photocopie de sa taxe foncière. Maintenant je voudrais savoir comment calculer ces 156€ de teom annuelle sur 2 appartements. J'ai donné toutes les infos dans mon premier mail.
J'ai entendu dire que le calcul ce faisait suivant la superficie de l'appart. Sachant que le mien fait 95m2 et le sien fait 21m2 j'imagine que je vais payer plus qu'elle. Et c'est là ou je bloque.
J'ai pompé àa sur un site appellé " lesarnaques.com ( rendons à césar ce qui appartient à césar .
Pour répartir le montant de la taxe des ordures ménagères entre votre locataire et vous-même,
aucune modalité n'est imposée par la législation.
Les décisions de justices exigent juste que ce mode de répartition se fasse de manière équitable. Dans les copropriétés, la taxe des ordures ménagères fait partie des charges communes générales. La quote-part ainsi réclamée au locataire varie en fonction de la supapeicie du logement du locataire par rapport à l'ensemble des parties privatives de la copropriété.
Afin de répartir la taxe des ordures ménagères de manière équitable, vous pourriez comparer la supapeicie du logement loué par rapport à l'ensemble de votre habitation.
Rien n'est imposé donc
mais si vous voulez couper les cheuveux en quatre
vous pouvez le faire . ( un peu mesquin quandf même )
sachant que vous n'avez pas le droit d'appliquer la même proportionalité des logement ( 95/21) et le reporter de manière brute pour le calcul des 2 lots
vu que les volumes d'ordure ne sont pas pris en compte
pour cet exemple on va estimer 3/5ém" pour le grand et 2 /5 éme pour le petit
156 /5 = 31.2 X3 = 93.60 euros soit 7.80 euros pour le grand
156/5 = 3102 X2 = 62.40 eros soit 5.20 euros par mois .pour le petit
ca me parait correct s i vous tenez absolument tenir compte de la surface ce dont le propriétaire n'est d'ailleurs pas tenu de faire
Pour répartir le montant de la taxe des ordures ménagères entre votre locataire et vous-même,
aucune modalité n'est imposée par la législation.
Les décisions de justices exigent juste que ce mode de répartition se fasse de manière équitable. Dans les copropriétés, la taxe des ordures ménagères fait partie des charges communes générales. La quote-part ainsi réclamée au locataire varie en fonction de la supapeicie du logement du locataire par rapport à l'ensemble des parties privatives de la copropriété.
Afin de répartir la taxe des ordures ménagères de manière équitable, vous pourriez comparer la supapeicie du logement loué par rapport à l'ensemble de votre habitation.
Rien n'est imposé donc
mais si vous voulez couper les cheuveux en quatre
vous pouvez le faire . ( un peu mesquin quandf même )
sachant que vous n'avez pas le droit d'appliquer la même proportionalité des logement ( 95/21) et le reporter de manière brute pour le calcul des 2 lots
vu que les volumes d'ordure ne sont pas pris en compte
pour cet exemple on va estimer 3/5ém" pour le grand et 2 /5 éme pour le petit
156 /5 = 31.2 X3 = 93.60 euros soit 7.80 euros pour le grand
156/5 = 3102 X2 = 62.40 eros soit 5.20 euros par mois .pour le petit
ca me parait correct s i vous tenez absolument tenir compte de la surface ce dont le propriétaire n'est d'ailleurs pas tenu de faire
ah super, en fait ça n'est pas moi qui bataille là dessus, mais le proprio. Donc je préfère savoir à l'avance quel sera le calcul que me faire avoir une 2ème fois.
Petite question, je suis archi nulle en calcul, c'est quoi ces 5ème dans les calculs ?
En tout cas merci beaucoup de vous donnez la peine..
Petite question, je suis archi nulle en calcul, c'est quoi ces 5ème dans les calculs ?
En tout cas merci beaucoup de vous donnez la peine..
Bonjour,
Il faudrait plutôt vous rendre au service des impôts, pour vous faire expliquer le mode de calcul.
Il faudrait plutôt vous rendre au service des impôts, pour vous faire expliquer le mode de calcul.
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Bonjour Marla, me plongeant régulièrement dans ces calculs pour mes locataires voici comment calculée la TEOM pour une répartition qui me semble équitable.
Chaque local situé dans une commune donnée, Bordeaux par exemple, possède un revenu cadastral qui est revalorisé chaque année, +1,8% pour 2012.
Ces revenus cadastraux apparaissent sur "le relevé de propriété" qui peut être éditer sur demande par les services des impôts de la ville concernée. Tous les locaux que le propriétaire posséde dans la même ville apparaissent sur le même relevé.
Je parle de locaux car tout parking, cellier, cave est comptabilisé.
Le total des valeurs locatives pour la même adresse pour une année donnée doit correspondre à la valeur indiquée à la ligne "base" de l'avis de taxe foncière du propriétaire de la même année.
Il faut donc faire le total des valeurs cadatrales de tous les locaux que tu loues (pas évident car seuls les n° de lot sont indiqués) et faire la proratisation par rapport à la valeur "base" du montant de la TEOM indiquée pour l'adresse.
Exemple:
Sur relevé de propriété: valeur cadastrale cellier 50, parking 150, appartement 1500, total 1700
Ligne "base" sur avis de taxe foncière pour ton adresse: 2700 (1700 pour ton appart avec cellier et parking +1000 pour l'autre appart)
Montant TEOM pour l'adresse: 223€ (8,26%)
Valeur de la TEOM pour ta location(appart+cellier+pkg): (223/2700)X1700=140€
Ou, autre façon: 1700X 8,26%=140€
Si les locaux ne changent pas (vente, achat) la répartition est la même d'une année sur l'autre.
Facile, non ?:)
C'est ce que je fais chaque année pour mes locataires en fournissant les pièces citées et je n'ai jamais eu de réclamation... mais plutôt de la consternation!
Bon courage
Chaque local situé dans une commune donnée, Bordeaux par exemple, possède un revenu cadastral qui est revalorisé chaque année, +1,8% pour 2012.
Ces revenus cadastraux apparaissent sur "le relevé de propriété" qui peut être éditer sur demande par les services des impôts de la ville concernée. Tous les locaux que le propriétaire posséde dans la même ville apparaissent sur le même relevé.
Je parle de locaux car tout parking, cellier, cave est comptabilisé.
Le total des valeurs locatives pour la même adresse pour une année donnée doit correspondre à la valeur indiquée à la ligne "base" de l'avis de taxe foncière du propriétaire de la même année.
Il faut donc faire le total des valeurs cadatrales de tous les locaux que tu loues (pas évident car seuls les n° de lot sont indiqués) et faire la proratisation par rapport à la valeur "base" du montant de la TEOM indiquée pour l'adresse.
Exemple:
Sur relevé de propriété: valeur cadastrale cellier 50, parking 150, appartement 1500, total 1700
Ligne "base" sur avis de taxe foncière pour ton adresse: 2700 (1700 pour ton appart avec cellier et parking +1000 pour l'autre appart)
Montant TEOM pour l'adresse: 223€ (8,26%)
Valeur de la TEOM pour ta location(appart+cellier+pkg): (223/2700)X1700=140€
Ou, autre façon: 1700X 8,26%=140€
Si les locaux ne changent pas (vente, achat) la répartition est la même d'une année sur l'autre.
Facile, non ?:)
C'est ce que je fais chaque année pour mes locataires en fournissant les pièces citées et je n'ai jamais eu de réclamation... mais plutôt de la consternation!
Bon courage
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