Besoin d'information concernant un vis caché.
fabien046
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Marley -
Marley -
Bonjour,
Voilà, j'ai vendu mon véhicule le 20 novembre 2016, avec un carnet d'entretien a jour, un contrôle technique vierge ( + l'ancien CT qui daté d'un an, vierge également) j'ai fourni toute les factures en ma possession et même les anciennes pièces remplacés (bougies, filtres usagés,etc) pour justifier d'un bon entretien.
Le véhicule est une mini cooper s de 2006 (donc 10 ans) et 85 000kms.
J'ai donc vendu cette voiture le 20 novembre 2016, après essai par le nouvel acquéreur en temps que passagé et conducteur, il a donc pu dans un premier temps écouté s'il y avait des bruits suspect d'une part et appréhender lui même le comportement de la voiture avant de se décider a l'acheter.
La voiture ne fait aucun bruit suspect (bien sur elle est entretenue comme il se doit).
Trouvant l’acquéreur sympathique, j'accepte même de lui baissé le prix de 400€ (soit un peu plus que le prix de la Carte Grise).
La vente se fait.
1 mois après, jour pour jour soit le 20 décembre 2016, la personne m'envoi un mail, "pour me prévenir" que la voiture est chez Bmw, il a un bruit dans le moteur, la concession ne peut pas regarder le véhicule avant début d'année 2017. Mais que d'après la description du bruit " se serait peu être le compresseur " si c'est cela "il y en aurait pour 2500€ " et vu qu'il n'a parcouru que 400kms en 1 mois, ce sont ces mots, je cite : " Comment on fait? "
Je lui répond le lendemain, que je suis surpris de ce qu'il m'annonce, qu'il a en sa possession un dossier complet attestant du bon entretien de la voiture, je lui rappelle qu'il a essayé la voiture et qu'elle ne faisait aucun bruit suspect...
Mais que c'est une voiture de 10ans même si elle a peu roulé.
Que je suis prêt a faire réaliser une expertise a mes frais afin d'identifier la vrai nature du problème et surtout le coût réel. Qu'il me tienne informé rapidement s'il souhaite que je contacte un expert.
Aucune réponse de ça part.
Et là, le 6 janvier, il m’envoie un devis de chez Bmw/Mini pour un remplacement d'embrayage + volant moteur d'un montant de 1745€. En me demandant de faire un geste ou bien que je récupère la voiture.
Voilà, ma question est la suivante, que dois-je faire? je veux dire je conçois qu'il n'a réalisé que 400kms avec la voiture, néanmoins je ne sais pas comment il a utilisé le véhicule durant ces fameux 400kms. De plus un embrayage étant une pièce d'usure normale (85 000kms) sur un véhicule et en particulier sur un véhicule a vocation sportive, peut il être considéré comme un vice caché? Alors qu'il ne faisait pas de bruit lors de la vente et de l'essai.?
Est ce que je risque quelques choses en cas de procédure au tribunal?
Je me mets a ça place et je comprends sa déception, mais j'ai vendu un véhicule sain, avec un C.T vierge et aucun bruit suspect.
Si il y a parmis vous des personnes ayant des notions en droit automobile ou ayant déjà était confronté a ce genre d'affaires, je suis preneur de conseil ou d'avis.
Merci a vous
Fabien
Voilà, j'ai vendu mon véhicule le 20 novembre 2016, avec un carnet d'entretien a jour, un contrôle technique vierge ( + l'ancien CT qui daté d'un an, vierge également) j'ai fourni toute les factures en ma possession et même les anciennes pièces remplacés (bougies, filtres usagés,etc) pour justifier d'un bon entretien.
Le véhicule est une mini cooper s de 2006 (donc 10 ans) et 85 000kms.
J'ai donc vendu cette voiture le 20 novembre 2016, après essai par le nouvel acquéreur en temps que passagé et conducteur, il a donc pu dans un premier temps écouté s'il y avait des bruits suspect d'une part et appréhender lui même le comportement de la voiture avant de se décider a l'acheter.
La voiture ne fait aucun bruit suspect (bien sur elle est entretenue comme il se doit).
Trouvant l’acquéreur sympathique, j'accepte même de lui baissé le prix de 400€ (soit un peu plus que le prix de la Carte Grise).
La vente se fait.
1 mois après, jour pour jour soit le 20 décembre 2016, la personne m'envoi un mail, "pour me prévenir" que la voiture est chez Bmw, il a un bruit dans le moteur, la concession ne peut pas regarder le véhicule avant début d'année 2017. Mais que d'après la description du bruit " se serait peu être le compresseur " si c'est cela "il y en aurait pour 2500€ " et vu qu'il n'a parcouru que 400kms en 1 mois, ce sont ces mots, je cite : " Comment on fait? "
Je lui répond le lendemain, que je suis surpris de ce qu'il m'annonce, qu'il a en sa possession un dossier complet attestant du bon entretien de la voiture, je lui rappelle qu'il a essayé la voiture et qu'elle ne faisait aucun bruit suspect...
Mais que c'est une voiture de 10ans même si elle a peu roulé.
Que je suis prêt a faire réaliser une expertise a mes frais afin d'identifier la vrai nature du problème et surtout le coût réel. Qu'il me tienne informé rapidement s'il souhaite que je contacte un expert.
Aucune réponse de ça part.
Et là, le 6 janvier, il m’envoie un devis de chez Bmw/Mini pour un remplacement d'embrayage + volant moteur d'un montant de 1745€. En me demandant de faire un geste ou bien que je récupère la voiture.
Voilà, ma question est la suivante, que dois-je faire? je veux dire je conçois qu'il n'a réalisé que 400kms avec la voiture, néanmoins je ne sais pas comment il a utilisé le véhicule durant ces fameux 400kms. De plus un embrayage étant une pièce d'usure normale (85 000kms) sur un véhicule et en particulier sur un véhicule a vocation sportive, peut il être considéré comme un vice caché? Alors qu'il ne faisait pas de bruit lors de la vente et de l'essai.?
Est ce que je risque quelques choses en cas de procédure au tribunal?
Je me mets a ça place et je comprends sa déception, mais j'ai vendu un véhicule sain, avec un C.T vierge et aucun bruit suspect.
Si il y a parmis vous des personnes ayant des notions en droit automobile ou ayant déjà était confronté a ce genre d'affaires, je suis preneur de conseil ou d'avis.
Merci a vous
Fabien
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4 réponses
"la loi a changé apparemment " : laquelle ?
Depuis quand ?
"un particulier doit être garant contre un vice caché!!! " : certes, mais encore faut-il qu'il y ait un vice caché.
Or là il n'y a ni vice (mais usure normale d'une pièce qui peut lâcher à tout moment) ni caché (pour cacher quelque chose, il faut en avoir connaissance).
Lire >>>> https://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/vices-caches-definition-sanctions-1169.htm
Depuis quand ?
"un particulier doit être garant contre un vice caché!!! " : certes, mais encore faut-il qu'il y ait un vice caché.
Or là il n'y a ni vice (mais usure normale d'une pièce qui peut lâcher à tout moment) ni caché (pour cacher quelque chose, il faut en avoir connaissance).
Lire >>>> https://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/vices-caches-definition-sanctions-1169.htm
Bonjour,
Entre particuliers, pas de garantie ni de délai de rétractation.
Contrôle technique de - de 6 mois obligatoire.
Dans le cas où l'acheteur vous fait des reproches ou des menaces, il convient qu'il engage une procédure devant le tribunal compétent avec demande d'expertise judiciaire....coût entre 3 et 4000 euro, avocat obligatoire, véhicule immobilisé tout le temps de la procédure (peut durer 1 an) et assuré, aucune pièce ne devra avoir été démontée, et le résultat est tout à fait aléatoire.
Vous ne risquez rien du fait qu'un embrayage est une pièce d'usure et qu'il appartient au nouveau propriétaire d'assumer l'entretien de son véhicule.
Laissez courir et ne paniquez surtout pas.
Si vous avez une assurance PROTECTION JURIDIQUE, en cas de procédure, elle prendra en charge les frais de votre avocat.
Entre particuliers, pas de garantie ni de délai de rétractation.
Contrôle technique de - de 6 mois obligatoire.
Dans le cas où l'acheteur vous fait des reproches ou des menaces, il convient qu'il engage une procédure devant le tribunal compétent avec demande d'expertise judiciaire....coût entre 3 et 4000 euro, avocat obligatoire, véhicule immobilisé tout le temps de la procédure (peut durer 1 an) et assuré, aucune pièce ne devra avoir été démontée, et le résultat est tout à fait aléatoire.
Vous ne risquez rien du fait qu'un embrayage est une pièce d'usure et qu'il appartient au nouveau propriétaire d'assumer l'entretien de son véhicule.
Laissez courir et ne paniquez surtout pas.
Si vous avez une assurance PROTECTION JURIDIQUE, en cas de procédure, elle prendra en charge les frais de votre avocat.
Bonjour
Merci pour toutes ces informations.
Après mon inquiétude vient du fait que je ne veut pas être prit pour quelqu'un de mauvaise foi dans la mesure ou la personne n'a fait "que" 400kms depuis l'achat.
Je me dit donc que cela aurait pu m'arriver a moi même si j'ai conservé la voiture plus longtemps, mais est ce qu'un tribunal peut estimer que 400kms c'est peu et refuser de participer ou payer le remplacement des ces pièces et un acte de mauvaise foi...
Merci pour toutes ces informations.
Après mon inquiétude vient du fait que je ne veut pas être prit pour quelqu'un de mauvaise foi dans la mesure ou la personne n'a fait "que" 400kms depuis l'achat.
Je me dit donc que cela aurait pu m'arriver a moi même si j'ai conservé la voiture plus longtemps, mais est ce qu'un tribunal peut estimer que 400kms c'est peu et refuser de participer ou payer le remplacement des ces pièces et un acte de mauvaise foi...