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Josh Randall
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2 janv. 2017 à 10:57
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Bonjour
Quelles sont les dimensions de ce bac ? Et celui-ci est-il scellé à ton mur ?
Quelles sont les dimensions de ce bac ? Et celui-ci est-il scellé à ton mur ?
Josh Randall
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2 janv. 2017 à 13:03
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S'il s'agit d'un bac d'agrément posé au sol de 3 m², pas besoin d'autorisation municipale. Après j'espère que ton voisin a tout prévu concernant l'humidité et/ou infiltration éventuelle chez toi...
Ce que je voulais juste savoir c'est s'il avait le droit de s'appuyer sans mon autorisation et que puiS-je faire ???
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Josh Randall
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2 janv. 2017 à 13:18
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Non. pas le droit de s'appuyer directement sur le mur a moins d'avoir prévu un joint de dilatation
Josh Randall
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2 janv. 2017 à 13:51
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Si la médiation amiable n'est pas possible ou que tu le juges nécessaire, oui.
La législation juridique et financière évolue en permanence...