Emprise au sol d'une rampe d'accès
hélène
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BmV Messages postés 98577 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Une rampe d'accès, non couverte, reliant notre terrasse à notre jardin, longe 2 bâtiments appartenant à des propriétaires différents. Fait-elle partie de l'emprise au sol de l'un de ces 2 bâtiments?
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1 réponse
Bien le bonjour,
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Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
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