Antenne tele copropriete
Fermé
Vincent segur
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Rochat1 Messages postés 13436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour, en fait notre Syndic à deja rembourse le copropriétaire qui a fait remplacer l'antenne TV en invoquant "le droit au raccordement TV" même s'il ne profite qu'à un seul utilisateur de notre immeuble qui n'en compte que 6. Le remboursement à ete effectue sans en informer le conseil syndical qui s'en aperçoit en vérifiant les comptes avant l'AG. Que faire ?
3 réponses
Il y a doublon et votre première explication à laquelle j'ai répondu n'était pas aussi complète que cette dernière !
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7307034-antenne-tele
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7307034-antenne-tele
Bien le bonjour,
Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse basique - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées. Et ce, malgré un stress plus ou moins important et concevable.
Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
cliquer aussi
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse basique - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées. Et ce, malgré un stress plus ou moins important et concevable.
Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
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Merci par avance.
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Bonjour,
Je lis... "...remplacer ..."
Sans précision, je vais supposer que l'ancienne antenne était celle collective.
Il s'agirait donc du remplacement d'un élément commun par un autre.
Il faut voir la raison ; il y en a probablement une... tel qu'une panne, non conformité (depuis la tnt ?)...
Peut importe qui utilise le bien commun, il reste commun à tous les copropriétaires et est donc supporté par le Syndicat des Copropriétés.
Reste à savoir à combien à été fixé le montant (durant l'AG) à partir duquel le Conseil Syndical doit être consulté...
Cdt.
Eric B.
Je lis... "...remplacer ..."
Sans précision, je vais supposer que l'ancienne antenne était celle collective.
Il s'agirait donc du remplacement d'un élément commun par un autre.
Il faut voir la raison ; il y en a probablement une... tel qu'une panne, non conformité (depuis la tnt ?)...
Peut importe qui utilise le bien commun, il reste commun à tous les copropriétaires et est donc supporté par le Syndicat des Copropriétés.
Reste à savoir à combien à été fixé le montant (durant l'AG) à partir duquel le Conseil Syndical doit être consulté...
Cdt.
Eric B.
La législation juridique et financière évolue en permanence...