Modification tantieme
Tilth
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Nous sommes 3coproprietaires dans une maison de village. Nous n avons pas de syndic et pas d'assemblée générale, ni de charges communes hormis l'assurance.il existe bien un règlement dans l'acte de copropriété. Nous avons toujours fonctionné en bonne intelligence.
Nous avons modifié la nature des combles (habitable) sans modifier la surface.
Nous avons également agrandi notre terrasse de 10m2. Nous souhaitons vendre notre bien. Le notaire nous indique que nous devons modifier les tantiemes sur l'acte de copropriété et de ce fait passer par un géomètre et que cela doit être approuvé en AG. Nous n'avons pas d'AG dans ce cas doit on en faire une? Peut-on faire une AG sans syndic. Le géomètre va-t-il mesurer seulement nos tantiemes ou l'ensemble de la copropriété? Qui en assume la charge et quels sont les barèmes? Merci pour vos reponses
Nous avons modifié la nature des combles (habitable) sans modifier la surface.
Nous avons également agrandi notre terrasse de 10m2. Nous souhaitons vendre notre bien. Le notaire nous indique que nous devons modifier les tantiemes sur l'acte de copropriété et de ce fait passer par un géomètre et que cela doit être approuvé en AG. Nous n'avons pas d'AG dans ce cas doit on en faire une? Peut-on faire une AG sans syndic. Le géomètre va-t-il mesurer seulement nos tantiemes ou l'ensemble de la copropriété? Qui en assume la charge et quels sont les barèmes? Merci pour vos reponses
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1 réponse
Une copropriété peut en effet se passer de syndic et d'AG tant qu'il n'y aucun problème, pas de sinistre, pas de vente... mais tout ça c'est malgré tout obligatoire !
Il faut revenir dans les clous ; oui vous pouvez organiser une AG sans syndic, puis nommer un syndic, voter les modifications du RDC et leur publication ça va coûter quelques sous... et surtout il faudra continuer ; une AG chaque année et un syndic au moins pour souscrire une assurance et surveiller les parties communes !
Il faut revenir dans les clous ; oui vous pouvez organiser une AG sans syndic, puis nommer un syndic, voter les modifications du RDC et leur publication ça va coûter quelques sous... et surtout il faudra continuer ; une AG chaque année et un syndic au moins pour souscrire une assurance et surveiller les parties communes !
La législation juridique et financière évolue en permanence...