Aide pour scolarisé mes enfants
koukss
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koukss -
koukss -
Bonjour,
Mes enfants étaient scolarisé depuis leurs maternelle dans ma commune de naissances mais aujourd'hui je vis dans une commune voisine. J avais continue les dérogation car je travaillais dans la commune 1. Mais depuis la fermeture de mon commerce la mairie a refusé la dérogation sous prétexte que je ne vis pas ni meme travail plus dans la ville. J ai prétexter etre hébergé chez mes parents qui vivent toujours dans la commune et cette fois le conseiller scolaire ma demander et dit que la lois de nos jours n accepté plus d attestation d hébergement mais une attestation de la CAF stipulant que j ai belle et bien quitté mon domicile (commune n2). J aimerais savoir que faire et si il es dans ses droits de m obligé a lui présente une attestation de la CAF.?? Bien a vous j attend une réponse assez rapide car la rentrée est la semaine prochaine et mes enfants ce retrouve sans ecole.
Mes enfants étaient scolarisé depuis leurs maternelle dans ma commune de naissances mais aujourd'hui je vis dans une commune voisine. J avais continue les dérogation car je travaillais dans la commune 1. Mais depuis la fermeture de mon commerce la mairie a refusé la dérogation sous prétexte que je ne vis pas ni meme travail plus dans la ville. J ai prétexter etre hébergé chez mes parents qui vivent toujours dans la commune et cette fois le conseiller scolaire ma demander et dit que la lois de nos jours n accepté plus d attestation d hébergement mais une attestation de la CAF stipulant que j ai belle et bien quitté mon domicile (commune n2). J aimerais savoir que faire et si il es dans ses droits de m obligé a lui présente une attestation de la CAF.?? Bien a vous j attend une réponse assez rapide car la rentrée est la semaine prochaine et mes enfants ce retrouve sans ecole.
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2 réponses
Bonjour,
il semble normal que suite à des abus (fausses attestations d'hébergement) la mairie demande de vraies preuves de votre adresse. C'est vous qui est hors "loi".
il semble normal que suite à des abus (fausses attestations d'hébergement) la mairie demande de vraies preuves de votre adresse. C'est vous qui est hors "loi".
koukss
Bonsoir je suis d accord si comme vous le dite ce sont des mensonges. Mais malheureusement je ne m'estime pas hors loi car je vis chez mes parents du lundi au vendredi et retourne chez moi ac mes enfants le week end.
La législation juridique et financière évolue en permanence...