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Abus d'un contrôleur pour une amende

Résolu
Corine - 16 juin 2016 à 11:41
 Lucifer archange déchu ou déçu - 16 juin 2016 à 13:01
Bonjour,

Un contrôleur AthisCar,Strav m'a mis un procès verbal alors que j'ai validé mon titre de transport pendant que le bus roulait et le bus n'était pas encore arrivé à l'arrêt, cependant le contrôleur a vu de loin que je mettais mon titre de transport mon ticket dans le valideur, quand il est monté dans le bus il m'a demandé ma carte d'identité et m'a mis une amende, j'ai pas compris ce qu'il m'arrivait sur le coup car j'étais malade je me rendais chez mon médecin j'étais très fatiguée et j'ai pas réagi comme j'aurai du le faire, quels sont mes recours contre cet abus de pouvoir.
MERCI pour votre réponse
Cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 7 566
16 juin 2016 à 11:44
Bonjour
Il est strict mais aucun abus de pouvoir - on valide en montant ...pas après quand on se rend compte qu'il y a un contrôleur qui approche
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Corine
16 juin 2016 à 12:01
Effectivement mais le temps de chercher son ticket il faut quand même le temps de le valider mais ce que je demande c'est est-ce qu'il a le droit de faire cela étant donné que le bus roule et qu'il n'est pas arrivé à l'arrêt et que le valideur n'est pas bloqué, il existe certainement des règles et des lois.
Merci pour vos réponses.
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Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 7 566 > Corine
16 juin 2016 à 12:07
Règle etc : c'est en général affiché dans le bus "valider en montant"
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Lucifer archange déchu ou déçu > Corine
Modifié par Lucifer archange déchu ou déçu le 16/06/2016 à 12:34
Bonjour,

Avez-vous gardé le ticket validé ?
Si oui, faites une copie et jouez la naïve en fonction de ce qui a écrit sur le procès-verbal.
Ne parlez pas du retard dans la validation de votre ticket.

Contestez en recommandé avis de réception à l’adresse mise sur le procès-verbal.
« Je ne comprends pas, il m’a verbalisé, alors que j’avais un ticket que je lui ai présenté ?! Je vous joins la copie du ticket et la preuve d'achat que je garde pour toute preuve devant une juridiction de proximité !»

Cordialement.
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Corine > Lucifer archange déchu ou déçu
16 juin 2016 à 12:52
merci pour votre réponse, j'ai gardé mon ticket car je l'ai bien validé et ensuite j'ai pris un autre bus et j'ai encore validé mon ticket, je vais donc faire une réclamation,merci encore pour vos conseils, en plus ce contrôleur me connait car je prends le bus tous les jours il sait très bien que je valide toujours mon ticket mais je pense qu'il a du prendre du galon c'est dernier temps.
Cordialement
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Lucifer archange déchu ou déçu > Corine
Modifié par Lucifer archange déchu ou déçu le 16/06/2016 à 13:01
Bonjour,

Jouez la naïve, ne rentez pas dans les détails et le pourquoi du comment.

Qu’a-t-il inscrit sur le procès-verbal ?
S’il a inscrit que vous n’aviez aucun titre de transport valide, a-t-il mis un horaire ?
Le ticket en comporte un.
Avez-vous la preuve d’avoir acheté le ticket ? C’est un plus !

Dites que vous n’avez pas voulu faire d’histoire dans le bus, ni crier dans le bus, mais que vous ne comprenez pas ce qui s’est passé.

Cordialement.
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