Abus d'un contrôleur pour une amende
Résolu
Bonjour,
Un contrôleur AthisCar,Strav m'a mis un procès verbal alors que j'ai validé mon titre de transport pendant que le bus roulait et le bus n'était pas encore arrivé à l'arrêt, cependant le contrôleur a vu de loin que je mettais mon titre de transport mon ticket dans le valideur, quand il est monté dans le bus il m'a demandé ma carte d'identité et m'a mis une amende, j'ai pas compris ce qu'il m'arrivait sur le coup car j'étais malade je me rendais chez mon médecin j'étais très fatiguée et j'ai pas réagi comme j'aurai du le faire, quels sont mes recours contre cet abus de pouvoir.
MERCI pour votre réponse
Cordialement
Un contrôleur AthisCar,Strav m'a mis un procès verbal alors que j'ai validé mon titre de transport pendant que le bus roulait et le bus n'était pas encore arrivé à l'arrêt, cependant le contrôleur a vu de loin que je mettais mon titre de transport mon ticket dans le valideur, quand il est monté dans le bus il m'a demandé ma carte d'identité et m'a mis une amende, j'ai pas compris ce qu'il m'arrivait sur le coup car j'étais malade je me rendais chez mon médecin j'étais très fatiguée et j'ai pas réagi comme j'aurai du le faire, quels sont mes recours contre cet abus de pouvoir.
MERCI pour votre réponse
Cordialement
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1 réponse
Poisson92100
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16 juin 2016 à 11:44
16 juin 2016 à 11:44
Bonjour
Il est strict mais aucun abus de pouvoir - on valide en montant ...pas après quand on se rend compte qu'il y a un contrôleur qui approche
Il est strict mais aucun abus de pouvoir - on valide en montant ...pas après quand on se rend compte qu'il y a un contrôleur qui approche
La législation juridique et financière évolue en permanence...
16 juin 2016 à 12:01
Merci pour vos réponses.
16 juin 2016 à 12:07
Modifié par Lucifer archange déchu ou déçu le 16/06/2016 à 12:34
Avez-vous gardé le ticket validé ?
Si oui, faites une copie et jouez la naïve en fonction de ce qui a écrit sur le procès-verbal.
Ne parlez pas du retard dans la validation de votre ticket.
Contestez en recommandé avis de réception à l’adresse mise sur le procès-verbal.
« Je ne comprends pas, il m’a verbalisé, alors que j’avais un ticket que je lui ai présenté ?! Je vous joins la copie du ticket et la preuve d'achat que je garde pour toute preuve devant une juridiction de proximité !»
Cordialement.
16 juin 2016 à 12:52
Cordialement
Modifié par Lucifer archange déchu ou déçu le 16/06/2016 à 13:01
Jouez la naïve, ne rentez pas dans les détails et le pourquoi du comment.
Qu’a-t-il inscrit sur le procès-verbal ?
S’il a inscrit que vous n’aviez aucun titre de transport valide, a-t-il mis un horaire ?
Le ticket en comporte un.
Avez-vous la preuve d’avoir acheté le ticket ? C’est un plus !
Dites que vous n’avez pas voulu faire d’histoire dans le bus, ni crier dans le bus, mais que vous ne comprenez pas ce qui s’est passé.
Cordialement.