Prise en charge

loidre Messages postés 1 Date d'inscription lundi 13 juin 2016 Statut Membre Dernière intervention 13 juin 2016 - 13 juin 2016 à 13:03
 loidre - 17 juin 2016 à 20:36
Bonjour, ayant eu un AT en 2014, ce 29/4 je suis de nouveau en AT pour rechute vu que le traumatisme est le même quand 2014 , reconnue et prise en charge par la sécurité sociale.Aujourd'hui je suis convoqué par le médecin conseil qui refuse la rechute et me passerai en maladie.
Ma question: ont ils le droit de revenir sur la première decision( notification en ma possession) j aimerai votre conseil car je suis perdu merci d avance pour votre réponse

2 réponses

rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 3 137
14 juin 2016 à 10:03
bonjour,
Dès lors que la rechute du 29 avril a été acceptée, toute nouvelle décision de la CPAM ne pourra avoir d'effet rétroactif. Par conséquent si le médecin conseil estime que vous êtes consolidé et que la suite doit être prise en charge au titre de la maladie, la Caisse devra vous notifier une nouvelle décision qui ne vaudra que pour l'avenir.
Concernant la prise en charge en maladie, il n'est absolument pas nécessaire de justifier d'un an de reprise du travail puisque les journées indemnisées en AT sont assimilables à 6H de travail.
Cordialement
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Bonsoir, je voudrai d'abord vous remercier d'avoir pris le temps de me répondre, j ai bien reçu une nouvelle notification en stipulant que l' AT n était pas reconnu, par contre le médecin conseil m' a dit que la maladie débutait dès le 1er jour de mon arret , ce qui est pour ma part pas normal.J'ai fais toute ma carrière en tant qu' aide soignante(travail pénible mais que j aime)je dois me faire reconnaitre car c'est bien une rechute, meme traumatismes que l' AT de 2014.
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mikaado Messages postés 17 Date d'inscription dimanche 12 juin 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 juin 2016 7
14 juin 2016 à 09:27
Bonjour,
logiquement, ils n'ont pas le droit de revenir sur une notification, sauf s'il y a eu contestation, maintenant, votre médecin conseil estime peut être qu'il s'agit d'une nouvelle pathologie non en lien avec la première pour laquelle vous avez eu reconnaissance en AT, pour contester cette décision, faites vous aider par votre médecin traitant afin que celui-ci fasse un courrier expliquant qu'il s'agit bien d'une rechute et non d'une nouvelle pathologie, au besoin, contestez la décision du médecin conseil et poursuivez jusqu'au TASS, ils sont très lents pour ces procédures !!
De plus, combien de temps avez vous repris le travail entre la reprise et l’arrêt, s'il y a moins de un an, vous serez au mieux, passé en ald, ce qui vous donnera droit a des IJ sur 3 ans de dates a dates (2014/2017), ou alors en maladie normale, 360 IJ sur une période de trois ans pour une même pathologie.Sachant que sur le point des pathologies, les médecins conseils, n'ont pas la même vision de l'anatomie que nous, pour un problème au bras droit et un autre au gauche, ils considèrent que c'est une même pathologie, alors que c'est sur deux membres différents !!!
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bonsoir et merci pour votre réponse, effectivement j ai vu mon médecin qui me suis depuis très longtemps et qui trouve cette décision injuste, j ai des démarches à entreprendre pour faire reconnaitre mon AT avec rechute.Entre les 2 arrêts j ai travaillé 2 ans,je ne manquerai pas de vous donner des suites de cette démarche, merci encore
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