Délit pénal d'un enfant mineur.
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alclam
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sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bjr,
Nous avons adopte 2 filles qui sont arrivées à 6 et 7 ans.
L'une d'elle nous a accusés avec des calomnies très graves. Bien entendu, nous avons nié, sa soeur aussi, mais nous voudrions faire intervenir la justice pour qu'elle revienne sur ses propos, ait éventuellement des travaux d'intérêt général ou au minimum un rappel à la loi.
Où se renseigner, comment s'y prendre, sachant que nous ne voulons pas lui "ouvrir" un casier judiciaire. Mille mercis pour les pistes d'aide. Nous dépendons du TPE d'Amiens.
Nous avons adopte 2 filles qui sont arrivées à 6 et 7 ans.
L'une d'elle nous a accusés avec des calomnies très graves. Bien entendu, nous avons nié, sa soeur aussi, mais nous voudrions faire intervenir la justice pour qu'elle revienne sur ses propos, ait éventuellement des travaux d'intérêt général ou au minimum un rappel à la loi.
Où se renseigner, comment s'y prendre, sachant que nous ne voulons pas lui "ouvrir" un casier judiciaire. Mille mercis pour les pistes d'aide. Nous dépendons du TPE d'Amiens.
A voir également:
- Délit pénal d'un enfant mineur.
- Sortie de territoire mineur - Guide
- Autorisation parentale pour mineur - Guide
- Foyer de redressement pour mineur ✓ - Forum Famille et Jeunes
- Peut on renier un enfant ✓ - Forum garde d'enfants
- Je veux renier mon fils - Forum Divorce
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Bon courage