construction hauteur

Question

Bonjour, 

Quand le PLU de 2013 de ma commune, précise que la hauteur maximale d'une construction est de 5,00m à l'égout, sans aucune autre précision. 
Quelle méthode de calcul doit on prendre quand le terrain est en pente? 
- Hauteur en tout point de la construction par rapport au Terrain Naturel (donc prendre en référence le point le plus bas du TN pour fixer la hauteur maximale de la construction, ce qui engendra partout ailleurs ou le TN est plus haut, une hauteur de construction inférieure à 5,00m) ou 
- Hauteur à la position moyenne de la construction dans la pente (milieu du mur dans la pente si la pente est constante) 
Merci 
Cordialement

Josh Randall · Answer

Bonjour,

Dans pas mal de PLU il y a un glossaire qui donne des définitions et/ou des précisions sur des termes techniques du PLU.
Peut-être que la solution s'y trouve ?

http://www.neauphle-le-chateau.com/data/documents/pdf/Documents/Urbanisme%20PLU/05%20Annexes.rar

Cordialement

Construction hauteur

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