Changement de fenetre
coprosouci
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Rochat1
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4 mai 2016 à 12:19
4 mai 2016 à 12:19
Bonjour,
Il nous est opposé l'harmonie de la façade
Qui est "Il" ?
La priorité c'est de mettre en place des structures qui aient la même forme et la même couleur. Que ce soit du PVC ou du bois, aucune importance.
sur 34 fenêtres, 17 sont en PVC.
C'est ce que l'on appelle : avoir créé un précédent.
A partir de là, vous pouvez changer vos fenêtres en informant seulement le syndic que vous allez procéder à ce changement dans les conditions que je vous ai indiquées. Surtout n'omettez pas de mentionner que 17 fenêtres sur 34 ne sont pas conformes.
Il ne vous sera fait aucune difficulté.
Cdlt.
Il nous est opposé l'harmonie de la façade
Qui est "Il" ?
La priorité c'est de mettre en place des structures qui aient la même forme et la même couleur. Que ce soit du PVC ou du bois, aucune importance.
sur 34 fenêtres, 17 sont en PVC.
C'est ce que l'on appelle : avoir créé un précédent.
A partir de là, vous pouvez changer vos fenêtres en informant seulement le syndic que vous allez procéder à ce changement dans les conditions que je vous ai indiquées. Surtout n'omettez pas de mentionner que 17 fenêtres sur 34 ne sont pas conformes.
Il ne vous sera fait aucune difficulté.
Cdlt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Modifié par coprosouci le 4/05/2016 à 13:12
"Il" c'est le syndic dans un 1er temps puis le conseil syndical dans un 2eme temps.
Le syndic nous dit non, au nom de l'harmonie des formes, couleurs ET matière votre projet est refusé bien que conforme pour la forme et la couleur.
Le conseil syndical est composé de 5 personnes, nous avons 2 oui, 1 non et 2 sans réponse. Dans la mesure où il n'y a pas unanimité de oui, nous sommes renvoyés devant l'AG de février 2017. Nous avons bien entendu mentionné l'existant de ces fenêtres en PVC et la réponse est du type "c'est pas une raison de faire comme ceux qui ne respectent pas".
Ceci me semble abusif au vu du nombre de fenêtre déjà en PVC, mais comment le faire valoir ? Doit on vraiment attendre cette AG de février 2017 (donc passer à coté des avantages fiscaux et se geler un hivers de plus) (nb : la personne du conseil syndical qui a dit non a la majorité absolue dans la copro car elle est propriétaire de plus de la moitié de l'immeuble, soit une 15ene d'appartements). autre point, je ne sais pas si un des copro a eu l'autorisation de poser des fenêtres en PVC (donc un précédent) où s'ils sont tous passés sans autorisation.
Ensuite un ravalement est prévu d'ici à 2 ans et il sera demandé à ce moment là d'harmoniser les fenêtres. Dans quelle mesure peut il nous être demandé de démonter nos fenêtres à ce moment là si nous décidons de passer en force ?
Je suis un peu perdue... Je pense que la décision est abusive sans être injustifiée et ne sais pas comment faire valoir mes droits.
Merci beaucoup d'avance pour la réponse.