Quel risque pour non presentation d'enfant

ceca6213 -  
Bonjour,je voudrai savoir ce que je risque à ne pas présenter ma fille car 3 plaintes ont été deposées. 2 ont été classées sans suite la troisième est encore en cours d instruction à chaque fois pour attouchement sexuelles ma fille à 5 ans que dois je faire ? Merci

3 réponses

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  1. Poisson92100
    Bonjour
    Les plaintes sont contre vous ?

    sinon un an de prison et 15 000 d'amende plus si récidive - code pénal 227-5
    1. ceca6213
      non les plaintes concernes une enfant de la nouvelle femme de son pere avec qui il reside le pere n est pas souvent present lors des sejours de sa fille dans cette famille car lui c est surtout foot et poker
    2. Poisson92100
      @ceca6213bon en tout cas vous vous risquez les peines prévues à l'Art 227-5 du code pénal et ne pouvez invoquer des procédures en cours et des inquiétudes de votre part pour non présenter.
  2. Micha1.
    Bonjour,

    Votre situation étant bien particulière, je vous conseille de voir l'avis de cette association: https://enfance-et-partage.org/

    1. ceca6213
      je vous remercie c est vraie que ma situation est vraiment particuliere je ne sais vraiment plus comment faire je vais joindre l association elle pourra m aider j espere
  3. sophiag Contributeur
    Bonjour
    C'est votre ex qui a fait des attouchements sexuelles sur sa belle fille ? (excusez moi, je n'ai pas bien comprise ) ?

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