Fosse septique sous dimentionnée
wcarre
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26 avril 2016 à 17:53
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 29 avril 2016 à 09:17
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 29 avril 2016 à 09:17
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aurad
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27 avril 2016 à 11:53
27 avril 2016 à 11:53
bonjour,
selon vos dires vous ne prouvez rien.
avez vous déterminé le volume de la fosse ? regardé dans le diagnostic ce que le contrôleur à indiqué.
vous avez un diagnostic "conforme " qui ne vous oblige pas à réaliser des travaux. certes le diag indique 4 pieces principales au lieu de 6 mais ca ne prouve pas le caractère sous dimensionné et ca ne remt pas en cause les conclusions du contrôle.
je pense que le contrôleur, lorsqu'il est venu, à du vérifier ce point et n'a pas conclu à un sous dimensionnement.
cordialement
selon vos dires vous ne prouvez rien.
avez vous déterminé le volume de la fosse ? regardé dans le diagnostic ce que le contrôleur à indiqué.
vous avez un diagnostic "conforme " qui ne vous oblige pas à réaliser des travaux. certes le diag indique 4 pieces principales au lieu de 6 mais ca ne prouve pas le caractère sous dimensionné et ca ne remt pas en cause les conclusions du contrôle.
je pense que le contrôleur, lorsqu'il est venu, à du vérifier ce point et n'a pas conclu à un sous dimensionnement.
cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
27 avril 2016 à 18:39
quand le Spanc est venu l'année dernière chez nous dans le cadre de vérifications des normes de toutes les fosses de la région, il nous a dit qu'il fallait compter 1000m3 par chambre (peu importait le nombre et la superficie des autres pièces). Nous avions 3 chambres et nous avons eu la certification pour une cuve de 3000m3.
Cdt.
28 avril 2016 à 20:12
Deole de vous contredire. Nous connaisson le volume de la cuve 3m3 et la surface du lit d' epandage, 20 m2. Nous avons contacte le SPANC qui nous conforme que c' est sous dimentionne et que tout se base sur declaration de l' ancien proprietaire (aucune verification du SPANC, c' est comme les impots).
Et sur les conclusion, contrairement a ce que vous dites, elles seront differente puisque le diagnostic ne serait plus au normes.
Nous allons leur demander de nous refaire le diagnostic pour lancer une procedure.
Vous faites beaucoup de suppositions sur le fait que nous n' ayons rien prouve. Mais les fait vont tous dans le sens inverse.
Merci tout de meme de cette reponse hautement eclairee.
29 avril 2016 à 09:17
il fallait le préciser dans votre question pour que l'on puisse vous renseigner au mieux. moi je me base sur vos dires qui ne donnent aucune indication pour prouver le sous-dimensionnement.
dans votre cas vous avez 6 pièces principales, la cuisine est une pièce de service selon le code de la construction:
- le sous dimensionnement significatif d'une fosse pour 6 PP doit être inférieur à 2 m3: par conséquent votre fosse n’est pas sous dimensionnée. ce n’est pas moi qui l'invite mais les règles techniques qui circulent auprès des SPANC.
- la ou cela devient compliqué c'est sur l'épandage: en l’absence de valeur de perméabilité du sol on part sur des sols les plus favorables. pour un lit d'épandage, pour 6 PP on estime que c’est sous dimensionné en dessous de 18 m2, et 21 m2 pour 7 PP.
par conséquent, compte tenu de vos éléments si j’étais le spanc je ne prendrais pas le risque de le classer sous dimensionné étant donné que rien ne le justifie.si j'etais le vendeur je me défendrai ainsi (mais moi je suis spécialié dans le domaine).
d'autre part étant donné que c’est le spanc qui a contrôlé en n'indiquant pas un sous dimensionnement et qui vous confirme par la suite que c'est sous dimensionné, c'ets se tirer une balle dans le pied. sa responsabilité est déjà engagée. Et se baser sur les dires de l'ancien propriétaire ets risqué: quand on vient sur place contrôler on sait le nombre de pièces en contrôlant, on ne fait pas que noter et rester 10 min. si le contrôle a été bâclé le SPANC est responsable...
bon courage car votre cas est assez complexe
cordialement,