Terrain en zone A ?
Flomik
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Bonjour.
Je suis nouveau sur le forum et ne sait pas vraiment comment cela marche, peut être il y a déjà un autre post identique ..
Alors voilà, avec mon ami nous avons des chevaux. Nous avons trouvé un terrain a acheter (2hectare6). Nous avons ete voir la mairie pour savoir s'il été possible de construire sur ce terrain (d'après le vendeur il y a une petite partie constructible). La secrétaire de mairie nous dit non non pas de construction le terrain est en zone agricole. Le terrain est entouré de maison, sur le côté droit il y a un autre herbage de 1 hectare qui lui est constructible ... il y a til quelques choses ou quelqun ou un organisme a aller voir pour que notre projet aboutisse ?
Notre projet est de faire construire un pavillon ordinaire sur ce terrain, les boxes sont déjà existant et de vivre ici entouré de nos chevaux. Nous faisons également un peu d'élevage (2 poulains par ans) ce qui nous permettrais d'avoir les naissances à la maison.
Dans l'attente de vous relire, je vous remercie
Je suis nouveau sur le forum et ne sait pas vraiment comment cela marche, peut être il y a déjà un autre post identique ..
Alors voilà, avec mon ami nous avons des chevaux. Nous avons trouvé un terrain a acheter (2hectare6). Nous avons ete voir la mairie pour savoir s'il été possible de construire sur ce terrain (d'après le vendeur il y a une petite partie constructible). La secrétaire de mairie nous dit non non pas de construction le terrain est en zone agricole. Le terrain est entouré de maison, sur le côté droit il y a un autre herbage de 1 hectare qui lui est constructible ... il y a til quelques choses ou quelqun ou un organisme a aller voir pour que notre projet aboutisse ?
Notre projet est de faire construire un pavillon ordinaire sur ce terrain, les boxes sont déjà existant et de vivre ici entouré de nos chevaux. Nous faisons également un peu d'élevage (2 poulains par ans) ce qui nous permettrais d'avoir les naissances à la maison.
Dans l'attente de vous relire, je vous remercie
A voir également:
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- Justificatif zone tendue pdf - Guide
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- Que peut on faire sur un terrain en zone verte - Forum Immobilier
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1 réponse
Logiquement vous auriez pu vérifier vous même, en consultant la carte avec le zone des zone constructible.
Pour avoir une réponse officiel vous pouvez déposer une demande de CUb en mairie.
"Le certificat d'urbanisme opérationnel (CUb) indique, en plus des informations données par le CUa, si le terrain peut être utilisé pour la réalisation d'un projet et l'état des équipements publics (voies et réseaux) existants ou prévus, qui desservent ou desserviront ce terrain."
Pour avoir une réponse officiel vous pouvez déposer une demande de CUb en mairie.
"Le certificat d'urbanisme opérationnel (CUb) indique, en plus des informations données par le CUa, si le terrain peut être utilisé pour la réalisation d'un projet et l'état des équipements publics (voies et réseaux) existants ou prévus, qui desservent ou desserviront ce terrain."
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