Borne deplacée
roseale
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roseale -
roseale -
Bonjour,
Ma nouvelle voisine à arraché la borne de terrain en désherbant le fossé.
Elle l à d abord posée sur le grillage mitoyen puis remis dans le fossé sans tenir compte de son emplacement initial.
Que puis je Faire pour l obliger à la faire remettre à sa place officielle.
Merci de votre réponse.
Rose
Ma nouvelle voisine à arraché la borne de terrain en désherbant le fossé.
Elle l à d abord posée sur le grillage mitoyen puis remis dans le fossé sans tenir compte de son emplacement initial.
Que puis je Faire pour l obliger à la faire remettre à sa place officielle.
Merci de votre réponse.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
la prochaine fois qu on retourne à la maison, on lui demande des explications car aux dernières nouvelles, la borne aurait retrouvé son emplacement initial