Sens d'ouverture d'un portail
sam
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Bonjour,
Mon voisin a un droit de passage sur mon terrain pour accéder à son terrain. Il a posé un portail chez lui dont le sens de l'ouverture se fait sur mon terrain. En a t il le droit ? Du coup quand il l'ouvre, sont portail est grand ouvert chez moi et bloque le passage surtout qu'il le laisse ouvert longtemps.
Existe t il une loi qui l'oblige à le faire ouvrir chez lui ?
Merci.
Mon voisin a un droit de passage sur mon terrain pour accéder à son terrain. Il a posé un portail chez lui dont le sens de l'ouverture se fait sur mon terrain. En a t il le droit ? Du coup quand il l'ouvre, sont portail est grand ouvert chez moi et bloque le passage surtout qu'il le laisse ouvert longtemps.
Existe t il une loi qui l'oblige à le faire ouvrir chez lui ?
Merci.