Vente de voiture /amende/ gage
dgio
Messages postés
4
Statut
Membre
-
dgio Messages postés 4 Statut Membre -
dgio Messages postés 4 Statut Membre -
Bonjour,
Suite a la vente de mon véhicule qui n’était pas gagée, le nouveau propriétaire ne peut pas faire sa carte grise parce que je n'aurais pas payé une amende.
1-Comment puis-je retrouver la trace de cette amende?
2-Et comment le nouveau propriétaire peut il faire sa carte grise?
Merci d'avance
Suite a la vente de mon véhicule qui n’était pas gagée, le nouveau propriétaire ne peut pas faire sa carte grise parce que je n'aurais pas payé une amende.
1-Comment puis-je retrouver la trace de cette amende?
2-Et comment le nouveau propriétaire peut il faire sa carte grise?
Merci d'avance
A voir également:
- Vente de voiture /amende/ gage
- Amende recensement - Guide
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Voiture gagé - Guide
- Bareme kilometrique 2025 voiture - Guide
- Acte de vente voiture - Guide
1 réponse
Re bonjour,
En fait un ami c'est fait flasher en 10/2013 et ne m'a rien dit j'ais déménagé et comme mon véhicule est tombé en panne juste après je n'ais pas fait de changement de carte grise, comme j'ais un nouveau véhicule j'ai voulu vendre l'ancien.
Je fais donc le certificat de non gage qui est vierge, le dépannage, le contrôle technique, les réparations que demande le contrôle technique, la contre visite puis la vente le 06/02/2016.
Cette semaine l'acheteur n'as pas pu faire la carte grise car mon véhicule a été gagé le ... 06/02/2016.
Bien sur je ne veut pas embêter l'acheteur mais comment ce fait il que le jour du gage soit celui de la vente???
- Y' as t'il une heure sur sur les certificats de gage???
Et comment puis je payer mon amende sans passer par un numéro surtaxé "0821......."
-Puis-je demander a ce que elle revienne au tarif normal "l'amende".
-Enfin je vous remercie si vous pouvez m’éclairer sur ces différents points.
En fait un ami c'est fait flasher en 10/2013 et ne m'a rien dit j'ais déménagé et comme mon véhicule est tombé en panne juste après je n'ais pas fait de changement de carte grise, comme j'ais un nouveau véhicule j'ai voulu vendre l'ancien.
Je fais donc le certificat de non gage qui est vierge, le dépannage, le contrôle technique, les réparations que demande le contrôle technique, la contre visite puis la vente le 06/02/2016.
Cette semaine l'acheteur n'as pas pu faire la carte grise car mon véhicule a été gagé le ... 06/02/2016.
Bien sur je ne veut pas embêter l'acheteur mais comment ce fait il que le jour du gage soit celui de la vente???
- Y' as t'il une heure sur sur les certificats de gage???
Et comment puis je payer mon amende sans passer par un numéro surtaxé "0821......."
-Puis-je demander a ce que elle revienne au tarif normal "l'amende".
-Enfin je vous remercie si vous pouvez m’éclairer sur ces différents points.
La législation juridique et financière évolue en permanence...