Comment localiser la cave allant avec l appartement

Maison

immo -
Paris... - 21 févr. 2016 à 19:11

Bonjour,
j ai l intention d acheter un appartement avec une cave. or dernièrement l agence immobilière m a contacté pour me signaler qu ils sont dans l incapacité de localiser la cave dans la résidence; d après eux le syndicats de copropriétaires n pas les plan des caves en leur possession. comment faire pour retrouver la cave allant avec l appartement au milieu de plusieurs caves. merci.
quels sont l obligation du vendeur, si celui doit embaucher un géomètre puis mandaté un notaire combien de temps cela risque de prendre
ayant fait une proposition d achat qui a été acceptée est elle valable le temps que l affaire se dénoue car l apertement m intéressé beaucoup.

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3 réponses

Réponse 1 / 3

Paris...

Bonsoir,

Le propriétaire qui va vendre son appartement avec une cave doit bien savoir où se trouve située son numéro de lot cave, sinon, que l'agence se renseigne auprès du Syndic de l'Immeuble.

Cordialement.

Réponse 3 / 3

Elene

Bonjour

Prenez votre propre notaire dès le début et ne signez pas sans clause de réviser le prix si la cave n'existe pas.

Je me suis fait avoir par l'agent qui a rédigée la promesse.
Avant le notaire (du vendeur), il y avait peut-être deux caves.
On en a vu une, l'autre il devait chercher.
Rien mis dans la promesse de l'agence sur le nombre de caves.
Rien de plus dans l'acte de propriété du vendeur qu'une cave, le jour de la vente.
Le jour de la signature, le vendeur n'en avait plus qu'une.
L'autre soit disant était introuvable, inexistante.
On en a conclu qu'elle n'existait pas.

En fait, j'ai découvert par hasard suite à des travaux, des années après, que le vendeur resté juste locataire d'un autre appartement, occupait une autre cave en plus de celle de sa location, qui est sans doute la fameuse 2e, elle était pleine de m... et cela devait lui casser les pieds de la vider et qu'il voulait vendre. Il reste donc propriétaire de cette cave sans lot d'appartement.

Il ne le sait sans doute pas lui-même, car il l'a vidée penaud spontanément.

Je sais juste que ce n'est pas une partie commune, personne n'occupe cette cave, ne la revendique.
Les archives du syndic ne révèlent rien.

Je n'ai rien dans mon acte qui me permet de la revendiquer, même si je recherche les actes de propriété d'avant qui prouverait l'origine de la propriété de cette cave, vu que je n'ai acheté qu'une seule cave numérotée.

Cdt

Paris...

le meilleur moyen de s'assurer de la volonté du propriétaire vendeur de son appartement avec un lot cave serait, si cette dernière est bien inscrite sur la feuille de provision de charges du copropriétaire, d'avoir la possibilité de vérifier sur la feuille de présence de la dernière A.G. (la dénomination des Lots et leurs numéros correspondants y sont inscrits pour chacun des propriétaires (du Syndicat des copropriétaires).

Cordialement.

Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 6 030 > Paris...

Bonjour Paris,

La feuille d'émargement vous renseignera sur le N° du lot qui concerne cette cave mais ne vous la localisera pas. On revient à la case départ.....!

Cdlt.

Paris...

Bonsoir Rochat1,

D'accord pour la localisation de cette cave.
Il semblerait que cet ancien copropriétaire (le vendeur) occupait une deuxième cave (en plus de celle de sa location) et qu'il pourrait en être le propriétaire, dans ce cas, son Nom devrait apparaître sur la feuille de présence ainsi que le numéro (Lot) de cette cave et les tantièmes correspondant à celle-ci.

Cordialement.

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