Rez-de-chaussé et charges de copropriétés

marc06400 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 27 janvier 2016 - Modifié par micheld33 le 27/01/2016 à 16:11
 Paris... - 27 janv. 2016 à 21:46
Bonjour
Tout d'abord, merci de bien vouloir m'accorder un peu de temps.

Ma question concerne la réfection du carrelages des marches de mon entrée dans mon immeuble.
je réside en RDJ, les escaliers qui doivent être refaits mènent et desservent pas le passage pour accéder chez moi.
Ces escaliers vont servir uniquement pour mes voisins pour monter chez eux.
Le règlement pour refaire le carrelage pour accéder aux étages, doit il m être facturé?
Oui ou non?
Dans le cas où il doit m être facturé, doit il être facturé au 1000 ème?

Dans l'attente de vous relire
Marc

2 réponses

Rochat1 Messages postés 12855 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 5 938
27 janv. 2016 à 09:30
Bonjour,

En copropriété tout, ou à peu près tout est partagé selon les tantièmes de propriété. Concernant votre problème, je ne peux rien affirmer car pour vous donner une réponse satisfaisante, il faudrait prendre connaissance de votre règlement de copropriété. Mais vous pouvez le faire et devriez trouver la réponse que vous attendez.

Cdlt.
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Bonsoir,

Les travaux qui seront à réaliser sont à priori "des travaux d'entretien" qui concernent l'accès dans l'Immeuble.

Cordialement.
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