Les rez de jardins

Merci infiniment pour votre réponse

Merci pour vos réponses

Je ne comprend pas comment un droit de jouissance peut devenir un droit privé définitivement sans en avoir fait l'acquisition et la modifications en tantième même si des millièmes sont déjà dans le calcul des lots de rez-de-jardin.

Une terrasse droit de jouissance (20M2) intégré définitivement, plus une véranda (-20m2) donc une surface habitable doublée

Ont-ils le droit ?

Tous les propriétaires des rez-de-jardins veulent en faire de même.
Donc leurs acquisition n'a plus la même surface à l'achat et à la vente ....!!!!!

Est -ce normal ?

Leurs charges restent donc inférieur à ceux qui ont un appartement en étage et d'une surface presque de moitié

Dans attente de votre réponse pour clarifié cette situation merci

Très cordialement,

Mais arrêtez de vouloir tout dénoncer!

Il y a eu une AG, non?

Cette AG a semble-t-il donné son accord. Les absents ont tort.

Les résolutions de l'AG n'indiquaient pas à l'époque que ça induisait un changement de millièmes des lots concernés. Dont acte!

Ces vérandas existent certainement depuis plusieurs années. Les décisions et leur exécution sont donc considérées comme enterinnées!!!!!

Arrêtez de vouloir "emmerder" des gens qui de bonne foi ont demandé l'autorisation et l'ont obtenue. C'est fait et on ne peut revenir en arrière sauf décision du tribunal pour invalider une décision d'AG!

Je rappelle que le contenu et le vote des résolutions d'une AG est un acte important et que pour revenir dessus il faut une autre décision d'AG. Point barre.

Si les copropriétaires qui ont monté ces verandas avaient su que celà changeait les millièmes des appartements, ils n'auraient peut-être pas fait ces modifications.

Encore une fois, ceux qui sont pas contents, z'ont qu'à aller en maison individuelle, et de préférence en zone classée à proximité d'un monument historique... Là ils seront bien briffés par les architectes des bâtiments de France sur le choix et les matériaux du crépi, des tuiles, couleur des volets, fenêtres pas PVC, parfois même pas d'antenne TV.... Après, ce sera le SPANC, puis d'autres règlementeurs qui pinailleront sur le choix des arbres et fleurs et votre manière de garer vot'voiture dans la rue!

Moi je dis, c'est quand on vous dégueulasse le paillasson qu'il y a vraiment préjudice.

Concernant les vérandas du rez de Chaussée, il y a préjudice? Préjudice pour qui? Pour ceux qui habitent en étage et sont jaloux?

De vrais gamins:
- maman, il a eu une plus grosse part de gâteau! Ouinnnnn!
Ben, paf dans la tronche la part de gâteau: "Tiens, bouffe et arrête de chialer!"

Non meuuuuu. C'est qui le chef?

;-)

:-))

A+

Respect et justesse pour tous !!!

Nous ne contestons pas les travaux mais juste que ce soit régulariser comme il se doit

Rien de plus car avant de vouloir faire des travaux et faire des transformations et des extensions faut avant tout bien lire le cahier des charges signé chez le notaire
qui s appelle règlement de copropriété ceci est bien stipuler mais ils n en tiennent pas conte
Ben voyions.....!!!! C est si facile d oublier n est-ce pas ?
C est qui qui en profite et qui prennent les autre pour des c.....?????

Vous avez raison ceux qui veulent tous changer dans une résidence ferai mieux d aller en maison individuel là au moins ils sont libres de faire ce qu ils veulent et encore..........!!!!!!!

Alors qui cherche à manger une part du gâteaux plus grosse ........sans payer sa part ?

Quand le point a été présenté en AG, fallait voter contre. Vous étiez pas assez nombreux? tant pis. La majorité a décidé. Ca c'est comme le mariage homo. certains z'ont pas encore compris que c'était voté et acté.

La prochaine fois, faites du porte à porte et demandez les procurations. Z'avez pas le temps? tant pis.

Ben voyons.....!!!
merci pour vos conseilles
cela s'appelle de l'abus confiance..... !!!!!

Bonjour,

La majorité a décidé.

NON, je répète qu'il fallait un vote à l'UNANIMITE. Savez ce que c'est ? :-))

Donc même si ce monsieur était absent, l'unanimité n'était pas atteinte donc la résolution était refusée. Voili voilà !!!!

Cdlt.

"la surface habitable qui change" => NON!

La surface habitable, pour un appartement, c'est ce qui est dans les murs du bâtiment et chauffé.

Une véranda donne effectivement plus de surface DISPONIBLE, mais pas officiellement habitable. Les murs ne se démontent pas, la véranda si!

Autre exemple. Vous avez une maison. Vous créez une annexe qui sert de garage + atelier. Vous n'augmentez pas la surface habitable, le garage n'étant pas une pièce où on mange ou on dort.

Concernant les copropriétaires qui sont en étage, ils pourraient mal voir le fait que ceux du Rez de chaussée aient plus de surface disponible, mais ils ont aussi l'inconvénient d'être visibles de tous de^puis la voie publique et également depuis les appartements situés au-dessus.

De toute façon, généralement ce sont des chieurs. Oups. Pardon. Vous en faites partie? ... des copros en hauteur j'entends?

Concernant les vérandas, lisez bien leur statut juridique. Ce n'est pas une construction qui modifie la structure d'un bâtiment. Ce serait le cas d'une vraie construction maçonnée, en dur, avec béton et fenêtres. Là, oui ça modifie la surface habitable.

La véranda est en métal ou bois et verre. Donc effet de serre en été, difficile à chauffer en hiver, donc considérez simplement que c'est une "bulle "à l'abri du vent et de la pluie. Un parasol en dur quoi... Imaginez que ces copros du Rez de chaussée montent un barnum pour un ou deux mois... Diriez-vous qu'ils ont augmenté la surface habitable? C'est pareil pour une véranda.

Et en étage, si vous avez une terrasse et voulez la fermer... Mmmm? Après tout, hein, tant qu'on y est. Plus on est de fous...

Et pour les aigris des étages qui voudraient aussi profiter de plus d'espace habitable, z'ont qu'à déménager au rez-de-chaussée.

Moi j'étais en copro, au rez de chaussée, justement. J'avais même installé une petite piscine (4m3) coté cour et paravent. Et on en profitait l'été (même sans maillot) et personne est jamais venu dire qu'on jouissait d'un espace supplémentaire et donc fallait modifier les millièmes.

A+

Je suis désolé de vous avoir contrarié mais mes questions sont pour bien comprendre les choses et pour être juste envers tout le monde
Car quand on vie en copropriété c est pour le respect des uns, aussi bien des autres et vivre en communauté dans une bonne entente
Si non il vaut mieux acquérir un bien individuel
Accordée les autorisations en AG en est la preuve mais si une régularisation doit être effectuer pour une conformité après ces transformations de leurs habitation en tantième envers la copropriété ceci ne doit pas êtres à la charge de l ensemble de la copropriété.
Ces personnes doivent respecter et régulariser leurs situations à leurs frais car d autres non rien demander

Car en AG beaucoup d autorisations sont accordés sans trop comprendre si c est légale ou pas et beaucoup en abuse ......!!!!! Pas vrai !!!

Vous êtes pas obligé de faire changer le règlement de copropriété. Donc aucun frais. C'est pas plus simple?